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Date Title Description Creator
1991-06-27Question écrite n° 11520 de André Fosset et réponse du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget relatives au classement des marques dans le patrimoine nationalQuestion écrite relative au classement des marques dans le patrimoine nationalFosset, André
Item JO_02899
Question écrite n° 11520 de André Fosset et réponse du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget relatives au classement des marques dans le patrimoine national
Type:text
Date:1991-06-27
Creator:Fosset, André
Identifier:JO_02899
Description:Question écrite relative au classement des marques dans le patrimoine national
1990-04-05Question écrite n° 7794 de André Fosset et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives au classement des grandes marques dans le patrimoine nationalQuestion écrite relative au classement des grandes marques dans le patrimoine nationalFosset, André
Item JO_02867
Question écrite n° 7794 de André Fosset et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives au classement des grandes marques dans le patrimoine national
Type:text
Date:1990-04-05
Creator:Fosset, André
Identifier:JO_02867
Description:Question écrite relative au classement des grandes marques dans le patrimoine national
1988-01-28Question écrite n° 8726 de André Fosset et réponse du ministre de la culture et de la communication relatives aux difficultés des recherches généalogiquesQuestion écrite relative aux difficultés des recherches généalogiquesFosset, André
Item JO_02799
Question écrite n° 8726 de André Fosset et réponse du ministre de la culture et de la communication relatives aux difficultés des recherches généalogiques
Type:text
Date:1988-01-28
Creator:Fosset, André
Identifier:JO_02799
Description:Question écrite relative aux difficultés des recherches généalogiques
1991-03-28Questions écrites n° 12522, 12568 et 13003 de Rémi Herment, Roger Boileau et André Fosset et réponse du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux relatives à la réforme de l'archéologie de sauvetageQuestions écrites relatives à la réforme de l'archéologie de sauvetageHerment, Rémi
Boileau, Roger
Fosset, André
Item JO_02896
Questions écrites n° 12522, 12568 et 13003 de Rémi Herment, Roger Boileau et André Fosset et réponse du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux relatives à la réforme de l'archéologie de sauvetage
Type:text
Date:1991-03-28
Creator:Herment, Rémi
Boileau, Roger
Fosset, André
Identifier:JO_02896
Description:Questions écrites relatives à la réforme de l'archéologie de sauvetage