8 éléments trouvés
Date | Title | Description | Creator | ||||
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1945-08-31 | [Ordonnance n° 45-2075 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des Beaux-arts] | Liste des musées nationaux ; descriptif et organisation de la Réunion des musées nationaux, des musées classés et des musées de province. | Gaulle (de), Charles Capitant, René Tixier, A. Pleven, René |
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1945-08-31 | [Ordonnance n° 45-2075 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des Beaux-arts] | Décret fixant la liste des Musées nationaux ; descriptif et organisation de la Réunion des Musées nationaux | Gaulle (de), Charles Capitant, René Tixier, A. Pleven, René |
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1945-09-21 | [Ordonnance n° 45-2157 du 21 septembre 1945 modifiant le décret du 29 mai fixant les conditions de recrutement et d'avancement du personnel du conservatoire national des arts et métiers] | Personnel de Bibliothèque. | Gaulle (de), Charles Capitant, René Pleven, René |
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1945-08-31 | Décret n° 45 – 1959 du 31 août 1945 portant promulgation de l'accord tendant à faciliter la restitution dans chaque pays des biens, droits et intérêts appartenant à des personnes résidant ou ayant le siège de leurs affaires dans l'autre et de l'accord restaurant certains droits relatifs à la propriété industrielle, littéraire et artistique atteints par la guerre, signés à Londres le 29 août 1945 entre le gouvernement provisoire de la république française et le gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord | Restitution des droits d'auteur non versés pendant la guerre. | Gaulle (de), Charles Bidault, Georges Pléven, René Lacoste, Robert |
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1945-05-30 | Ordonnance n° 45 – 1089 du 30 mai 1945 relative à l'épuration des gens de lettres, auteurs et compositeurs, des artistes peintres, dessinateurs, sculpteurs et graveurs | Ordonnance d'organisation de l'épuration mais qui n'est pas nominative. | Gaulle (de), Charles Tixier, A. |
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1945-06-26 | Ordonnance n° 45 – 1405 du 26 juin 1945 relative au bureau africain du droit d'auteur et au bureau africain des gens de lettres et auteurs de conférence | Bureau du droit d'auteur à Alger. | Gaulle (de), Charles Capitant, René Soustelle, Jacques |
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1945-08-31 | Ordonnance n° 45-2075 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des Beaux-arts | Liste des Musées nationaux ; descriptif et organisation de la Réunion des Musées nationaux, des musées classés et des musées de province. | Gaulle (de), Charles Capitant, René Tixier, A. Pleven, René |
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1945-07-13 | Ordonnance n°45-1546 portant organisation provisoire des musées des Beaux-arts | Exposé des motifs et réorganisation des Musées nationaux : composition du conseil administratif et fonctionnement. | Gaulle (de), Charles Capitant, René Tixier, A. Pleven, René |
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