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Date Title Description Creator
1945-08-31[Ordonnance n° 45-2075 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des Beaux-arts]Liste des musées nationaux ; descriptif et organisation de la Réunion des musées nationaux, des musées classés et des musées de province.Gaulle (de), Charles
Capitant, René
Tixier, A.
Pleven, René
Type:text
imprimé
Date:1945-08-31
Creator:Gaulle (de), Charles
Capitant, René
Tixier, A.
Pleven, René
Identifier:MU_00399
Description:Liste des musées nationaux ; descriptif et organisation de la Réunion des musées nationaux, des musées classés et des musées de province.
1945-08-31[Ordonnance n° 45-2075 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des Beaux-arts]Décret fixant la liste des Musées nationaux ; descriptif et organisation de la Réunion des Musées nationauxGaulle (de), Charles
Capitant, René
Tixier, A.
Pleven, René
Type:text
Date:1945-08-31
Creator:Gaulle (de), Charles
Capitant, René
Tixier, A.
Pleven, René
Identifier:MU_01138
Description:Décret fixant la liste des Musées nationaux ; descriptif et organisation de la Réunion des Musées nationaux
1945-09-21[Ordonnance n° 45-2157 du 21 septembre 1945 modifiant le décret du 29 mai fixant les conditions de recrutement et d'avancement du personnel du conservatoire national des arts et métiers]Personnel de Bibliothèque.Gaulle (de), Charles
Capitant, René
Pleven, René
Type:text
imprimé
Date:1945-09-21
Creator:Gaulle (de), Charles
Capitant, René
Pleven, René
Identifier:MU_00400
Description:Personnel de Bibliothèque.
1945-08-31Décret n° 45 – 1959 du 31 août 1945 portant promulgation de l'accord tendant à faciliter la restitution dans chaque pays des biens, droits et intérêts appartenant à des personnes résidant ou ayant le siège de leurs affaires dans l'autre et de l'accord restaurant certains droits relatifs à la propriété industrielle, littéraire et artistique atteints par la guerre, signés à Londres le 29 août 1945 entre le gouvernement provisoire de la république française et le gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du NordRestitution des droits d'auteur non versés pendant la guerre.Gaulle (de), Charles
Bidault, Georges
Pléven, René
Lacoste, Robert
Type:text
Date:1945-08-31
Creator:Gaulle (de), Charles
Bidault, Georges
Pléven, René
Lacoste, Robert
Identifier:JO_01351
Description:Restitution des droits d'auteur non versés pendant la guerre.
1945-05-30Ordonnance n° 45 – 1089 du 30 mai 1945 relative à l'épuration des gens de lettres, auteurs et compositeurs, des artistes peintres, dessinateurs, sculpteurs et graveursOrdonnance d'organisation de l'épuration mais qui n'est pas nominative.Gaulle (de), Charles
Tixier, A.
Type:text
Date:1945-05-30
Creator:Gaulle (de), Charles
Tixier, A.
Identifier:JO_01334
Description:Ordonnance d'organisation de l'épuration mais qui n'est pas nominative.
1945-06-26Ordonnance n° 45 – 1405 du 26 juin 1945 relative au bureau africain du droit d'auteur et au bureau africain des gens de lettres et auteurs de conférenceBureau du droit d'auteur à Alger.Gaulle (de), Charles
Capitant, René
Soustelle, Jacques
Type:text
Date:1945-06-26
Creator:Gaulle (de), Charles
Capitant, René
Soustelle, Jacques
Identifier:JO_01338
Description:Bureau du droit d'auteur à Alger.
1945-08-31Ordonnance n° 45-2075 portant application de l'ordonnance relative à l'organisation provisoire des musées des Beaux-artsListe des Musées nationaux ; descriptif et organisation de la Réunion des Musées nationaux, des musées classés et des musées de province.Gaulle (de), Charles
Capitant, René
Tixier, A.
Pleven, René
Type:text
Date:1945-08-31
Creator:Gaulle (de), Charles
Capitant, René
Tixier, A.
Pleven, René
Identifier:JO_01342
Description:Liste des Musées nationaux ; descriptif et organisation de la Réunion des Musées nationaux, des musées classés et des musées de province.
1945-07-13Ordonnance n°45-1546 portant organisation provisoire des musées des Beaux-artsExposé des motifs et réorganisation des Musées nationaux : composition du conseil administratif et fonctionnement.Gaulle (de), Charles
Capitant, René
Tixier, A.
Pleven, René
Type:text
Date:1945-07-13
Creator:Gaulle (de), Charles
Capitant, René
Tixier, A.
Pleven, René
Identifier:JO_01340
Description:Exposé des motifs et réorganisation des Musées nationaux : composition du conseil administratif et fonctionnement.