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Date Title Description Creator
1884-07-16Rapport sur le projet de résolution tendant à autoriser MM. Les questeurs du Sénat à faire emploi des fonds libres de l'exercice 1884 pour créer un musée des arts contemporains dans l'orangerie[Projet de loi non adopté] projet de résolution tendant à autoriser MM. Les questeurs à à faire emploi des fonds libres de l'exerce 1884 pour créer un musée des arts contemporains dans l'orangerie du Pérou : Sénat, 1ère lecture, rapport (dépôt de rapport sur le projet de résolution n° 3) [montrer plus]Huguet, Auguste
Item JO_00105
Rapport sur le projet de résolution tendant à autoriser MM. Les questeurs du Sénat à faire emploi des fonds libres de l'exercice 1884 pour créer un musée des arts contemporains dans l'orangerie
Type:text
Date:1884-07-16
Creator:Huguet, Auguste
Identifier:JO_00105
Description:[Projet de loi non adopté] projet de résolution tendant à autoriser MM. Les questeurs à à faire emploi des fonds libres de l'exerce 1884 pour créer un musée des arts contemporains dans l'orangerie du Pérou : Sénat, 1ère lecture, rapport (dépôt de rapport sur le projet de résolution n° 3) [montrer plus]
1884-07-15Rapport de M. Huguet sur le projet de loi tendant à autoriser MM. Les questeurs à à faire emploi des fonds libres de l'exerce 1884 pour créer un musée des arts contemporains dans l'orangerie du Pérou[Projet de loi non adopté] projet de loi tendant à autoriser MM. Les questeurs à à faire emploi des fonds libres de l'exerce 1884 pour créer un musée des arts contemporains dans l'orangerie du Pérou : Sénat, 1ère lecture, rapportHuguet, Auguste
Item JO_00114
Rapport de M. Huguet sur le projet de loi tendant à autoriser MM. Les questeurs à à faire emploi des fonds libres de l'exerce 1884 pour créer un musée des arts contemporains dans l'orangerie du Pérou
Type:text
Date:1884-07-15
Creator:Huguet, Auguste
Identifier:JO_00114
Description:[Projet de loi non adopté] projet de loi tendant à autoriser MM. Les questeurs à à faire emploi des fonds libres de l'exerce 1884 pour créer un musée des arts contemporains dans l'orangerie du Pérou : Sénat, 1ère lecture, rapport