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Date Title Description Creator
1973-04-12Proposition de loi relative à la protection des gisements fossiles, présenté par M. Krieg, député, renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi relative à la protection des gisements fossiles : Assemblée nationale, 1ère lecture, Proposition de loiKrieg, Pierre-Charles
Item JO_02121
Proposition de loi relative à la protection des gisements fossiles, présenté par M. Krieg, député, renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Type:text
Date:1973-04-12
Creator:Krieg, Pierre-Charles
Identifier:JO_02121
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi relative à la protection des gisements fossiles : Assemblée nationale, 1ère lecture, Proposition de loi
1981-11-06Proposition de loi relative à la protection des gisements fossiles, présenté par Pierre-Charles Krieg, député, renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi relative à la protection des gisements fossiles : Assemblée nationale, 1ère lecture, Proposition de loiKrieg, Pierre-Charles
Item JO_02507
Proposition de loi relative à la protection des gisements fossiles, présenté par Pierre-Charles Krieg, député, renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Type:text
Date:1981-11-06
Creator:Krieg, Pierre-Charles
Identifier:JO_02507
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi relative à la protection des gisements fossiles : Assemblée nationale, 1ère lecture, Proposition de loi
1967-04-12Proposition de loi relative à la protection des gisements fossiles, présentée par M. Krieg, député, renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi relative à la protection des gisements fossiles : Assemblée nationale, 1ère lecture, Proposition de loiKrieg, Pierre-Charles
Item JO_01959
Proposition de loi relative à la protection des gisements fossiles, présentée par M. Krieg, député, renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Type:text
Date:1967-04-12
Creator:Krieg, Pierre-Charles
Identifier:JO_01959
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi relative à la protection des gisements fossiles : Assemblée nationale, 1ère lecture, Proposition de loi
1968-07-19Proposition de loi relative à la protection des gisements fossiles, présentée par M. Krieg, député, renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi relative à la protection des gisements fossiles : Assemblée nationale, 1ère lecture, Proposition de loiKrieg, Pierre-Charles
Item JO_01986
Proposition de loi relative à la protection des gisements fossiles, présentée par M. Krieg, député, renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Type:text
Date:1968-07-19
Creator:Krieg, Pierre-Charles
Identifier:JO_01986
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi relative à la protection des gisements fossiles : Assemblée nationale, 1ère lecture, Proposition de loi
1984-04-23Question écrite n° 45263 de Pierre-Charles Krieg et réponse du ministre délégué à la culture relatives aux conditions légales d'acquisition, de détention et d'utilisation des détecteurs de métauxQuestion écrite relative aux conditions légales d'acquisition, de détention et d'utilisation des détecteurs de métauxKrieg, Pierre-Charles
Item JO_02602
Question écrite n° 45263 de Pierre-Charles Krieg et réponse du ministre délégué à la culture relatives aux conditions légales d'acquisition, de détention et d'utilisation des détecteurs de métaux
Type:text
Date:1984-04-23
Creator:Krieg, Pierre-Charles
Identifier:JO_02602
Description:Question écrite relative aux conditions légales d'acquisition, de détention et d'utilisation des détecteurs de métaux
1978-10-18Question écrite n° 6484 de Pierre-Charles Krieg et réponse du ministre de la Culture et de la communication relative à la vente de détecteurs de métauxQuestion écrite relative à la vente de détecteurs de métauxKrieg, Pierre-Charles
Item JO_02308
Question écrite n° 6484 de Pierre-Charles Krieg et réponse du ministre de la Culture et de la communication relative à la vente de détecteurs de métaux
Type:text
Date:1978-10-18
Creator:Krieg, Pierre-Charles
Identifier:JO_02308
Description:Question écrite relative à la vente de détecteurs de métaux
1975-11-29Question n° 24 450 de M. Krieg, restée sans réponse, relative aux expositions d'œuvres par des groupes et sociétés d'artistes au musée d'Art moderne à ParisMusée d'art moderne de Paris.Krieg, Pierre-Charles
Item JO_02155
Question n° 24 450 de M. Krieg, restée sans réponse, relative aux expositions d'œuvres par des groupes et sociétés d'artistes au musée d'Art moderne à Paris
Type:text
Date:1975-11-29
Creator:Krieg, Pierre-Charles
Identifier:JO_02155
Description:Musée d'art moderne de Paris.
1973-04-12Proposition de loi n° 134 tendant à créer une redevance au profit des auteurs d'ouvrages mis en location dans les cabinets de lecture, présentée à l'Assemblée Nationale le 12 avril 1973 par MM. Le Tac et Krieg et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales[Proposition non adoptée] Proposition de loi n° 470 tendant à instituer la carte professionnelle d'artiste musicien exécutant salarié, Assemblée nationale, 1ère lecture, propositionLe Tac, Joël
Krieg, Pierre-Charles
Item JO_02122
Proposition de loi n° 134 tendant à créer une redevance au profit des auteurs d'ouvrages mis en location dans les cabinets de lecture, présentée à l'Assemblée Nationale le 12 avril 1973 par MM. Le Tac et Krieg et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Type:text
Date:1973-04-12
Creator:Le Tac, Joël
Krieg, Pierre-Charles
Identifier:JO_02122
Description:[Proposition non adoptée] Proposition de loi n° 470 tendant à instituer la carte professionnelle d'artiste musicien exécutant salarié, Assemblée nationale, 1ère lecture, proposition
1966-06-01Proposition de loi tendant à créer une redevance au profit des auteurs d'ouvrages mis en location dans les cabinets de lecture, présentée à l'Assemblée Nationale le 1er juin 1966 par MM. Le Tac et Krieg[Proposition non adoptée] Proposition de loi tendant à créer une redevance au profit des auteurs d'ouvrages mis en location dans les cabinets de lecture, Assemblée nationale, 1ère lecture, proposition (renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales). [montrer plus]Le Tac, Joël
Krieg, Pierre-Charles
Item JO_01930
Proposition de loi tendant à créer une redevance au profit des auteurs d'ouvrages mis en location dans les cabinets de lecture, présentée à l'Assemblée Nationale le 1er juin 1966 par MM. Le Tac et Krieg
Type:text
Date:1966-06-01
Creator:Le Tac, Joël
Krieg, Pierre-Charles
Identifier:JO_01930
Description:[Proposition non adoptée] Proposition de loi tendant à créer une redevance au profit des auteurs d'ouvrages mis en location dans les cabinets de lecture, Assemblée nationale, 1ère lecture, proposition (renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales). [montrer plus]