2 éléments trouvés
Creator est exactement "Le Bail, Albert"
Trié par Creator
Date Title Description Creator
1945-07-10Question écrite n° 466 de Albert Le Bail et réponse du ministre de l'intérieur relatives aux mesures prises pour la reconstitution des archives municipales des localités entièrement détruitesQuestion écrite relative aux mesures prises pour la reconstitution des archives municipales des localités entièrement détruitesLe Bail, Albert
Type:text
Date:1945-07-10
Creator:Le Bail, Albert
Identifier:JO_01325
Description:Question écrite relative aux mesures prises pour la reconstitution des archives municipales des localités entièrement détruites
1937-12-06Rapport de M. Albert Le Bail sur le projet de loi relatif au droit d'auteur et le contrat d'édition[Projet de loi non adopté] Projet de loi sur le droit d'auteur et le contrat d'édition : Chambre des députés, 1ère lecture, RapportLe Bail, Albert
Type:text
Date:1937-12-06
Creator:Le Bail, Albert
Identifier:JO_01193
Description:[Projet de loi non adopté] Projet de loi sur le droit d'auteur et le contrat d'édition : Chambre des députés, 1ère lecture, Rapport