5 éléments trouvés
Creator est exactement "Médecin"
Trié par Title
Date Title Description Creator
1951-08-03Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à déposer un projet de loi aggravant les pénalités à l'encontre de ceux qui portent des inscriptions sur les chaussées des routes, les arbres qui les bordent, les murs et clôtures, les rochers et autres monuments naturels, présentée par M. Médecin, député, renvoyée à la commission des moyens de communication et du tourisme[Proposition de résolution non adoptée] Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à déposer un projet de loi aggravant les pénalités à l'encontre de ceux qui portent des inscriptions sur les chaussées des routes, les arbres qui les bordent, les murs et clôtures, les rochers et autres monuments naturels : Assemblée nationale, 1ère lecture, Proposition de résolution [montrer plus]Médecin
Item JO_01473
Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à déposer un projet de loi aggravant les pénalités à l'encontre de ceux qui portent des inscriptions sur les chaussées des routes, les arbres qui les bordent, les murs et clôtures, les rochers et autres monuments naturels, présentée par M. Médecin, député, renvoyée à la commission des moyens de communication et du tourisme
Type:text
Date:1951-08-03
Creator:Médecin
Identifier:JO_01473
Description:[Proposition de résolution non adoptée] Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à déposer un projet de loi aggravant les pénalités à l'encontre de ceux qui portent des inscriptions sur les chaussées des routes, les arbres qui les bordent, les murs et clôtures, les rochers et autres monuments naturels : Assemblée nationale, 1ère lecture, Proposition de résolution [montrer plus]
1971-07-24Question écrite n° 18693 de M. Médecin et réponse du ministre de l'intérieur relative à l'affichage (sauvegarde des sites et paysages)Question écrite relative à l'affichage (sauvegarde des sites et paysages)Médecin
Item JO_02058
Question écrite n° 18693 de M. Médecin et réponse du ministre de l'intérieur relative à l'affichage (sauvegarde des sites et paysages)
Type:text
Date:1971-07-24
Creator:Médecin
Identifier:JO_02058
Description:Question écrite relative à l'affichage (sauvegarde des sites et paysages)
1971-09-11Question écrite n° 18694 de M. Médecin et réponse du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la protection de la nature et de l'environnement, relative à l'affichage (sauvegarde des sites et paysages)Question écrite relative à l'affichage (sauvegarde des sites et paysages)Médecin
Item JO_02059
Question écrite n° 18694 de M. Médecin et réponse du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la protection de la nature et de l'environnement, relative à l'affichage (sauvegarde des sites et paysages)
Type:text
Date:1971-09-11
Creator:Médecin
Identifier:JO_02059
Description:Question écrite relative à l'affichage (sauvegarde des sites et paysages)
1952-05-27Rapport fait au nom de la commission des moyens de communication et du tourisme sur la proposition de résolution (n° 513) de M. Médecin tendant à inviter le Gouvernement à déposer un projet de loi aggravant les pénalités à l'encontre de ceux qui portent des inscriptions sur les chaussées des routes, les arbres qui les bordent, les murs et clôtures, les rochers et autres monuments naturels, par M. Médecin, député[Proposition de résolution non adoptée] Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à déposer un projet de loi aggravant les pénalités à l'encontre de ceux qui portent des inscriptions sur les chaussées des routes, les arbres qui les bordent, les murs et clôtures, les rochers et autres monuments naturels : Assemblée nationale, 1ère lecture, Rapport [montrer plus]Médecin
Item JO_01491
Rapport fait au nom de la commission des moyens de communication et du tourisme sur la proposition de résolution (n° 513) de M. Médecin tendant à inviter le Gouvernement à déposer un projet de loi aggravant les pénalités à l'encontre de ceux qui portent des inscriptions sur les chaussées des routes, les arbres qui les bordent, les murs et clôtures, les rochers et autres monuments naturels, par M. Médecin, député
Type:text
Date:1952-05-27
Creator:Médecin
Identifier:JO_01491
Description:[Proposition de résolution non adoptée] Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à déposer un projet de loi aggravant les pénalités à l'encontre de ceux qui portent des inscriptions sur les chaussées des routes, les arbres qui les bordent, les murs et clôtures, les rochers et autres monuments naturels : Assemblée nationale, 1ère lecture, Rapport [montrer plus]
1954-05-25Rapport supplémentaire fait au nom de la commission des moyens de communication et du tourisme sur la proposition de résolution (n° 513) de M. Médecin tendant à inviter le Gouvernement à déposer un projet de loi aggravant les pénalités à l'encontre de ceux qui portent des inscriptions sur les chaussées des routes, les arbres qui les bordent, les murs et clôtures, les rochers et autres monuments naturels, par M. Médecin, député[Proposition de résolution non adoptée] Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à déposer un projet de loi aggravant les pénalités à l'encontre de ceux qui portent des inscriptions sur les chaussées des routes, les arbres qui les bordent, les murs et clôtures, les rochers et autres monuments naturels : Assemblée nationale, 1ère lecture, Rapport supplémentaire [montrer plus]Médecin
Item JO_01517
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission des moyens de communication et du tourisme sur la proposition de résolution (n° 513) de M. Médecin tendant à inviter le Gouvernement à déposer un projet de loi aggravant les pénalités à l'encontre de ceux qui portent des inscriptions sur les chaussées des routes, les arbres qui les bordent, les murs et clôtures, les rochers et autres monuments naturels, par M. Médecin, député
Type:text
Date:1954-05-25
Creator:Médecin
Identifier:JO_01517
Description:[Proposition de résolution non adoptée] Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à déposer un projet de loi aggravant les pénalités à l'encontre de ceux qui portent des inscriptions sur les chaussées des routes, les arbres qui les bordent, les murs et clôtures, les rochers et autres monuments naturels : Assemblée nationale, 1ère lecture, Rapport supplémentaire [montrer plus]