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Date Title Description Creator
1982-02-08Question écrite n° 4937 de Guy Malandain et réponse du ministre de la culture relatives aux dispositions nouvelles à prendre à l'égard des archéologues départementaux et municipauxQuestion écrite relative aux dispositions nouvelles à prendre à l'égard des archéologues départementaux et municipauxMalandain, Guy
Item JO_02510
Question écrite n° 4937 de Guy Malandain et réponse du ministre de la culture relatives aux dispositions nouvelles à prendre à l'égard des archéologues départementaux et municipaux
Type:text
Date:1982-02-08
Creator:Malandain, Guy
Identifier:JO_02510
Description:Question écrite relative aux dispositions nouvelles à prendre à l'égard des archéologues départementaux et municipaux
1984-12-05Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi (n° 2265) relatif à la maîtrise d'ouvrage public et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée, par Guy Malandain, député (part. : p. 70-72)Travaux parlementaires de la n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée (part. : art. 20) : Assemblée nationale, 1ère lecture, RapportMalandain, Guy
Item JO_02630
Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi (n° 2265) relatif à la maîtrise d'ouvrage public et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée, par Guy Malandain, député (part. : p. 70-72)
Type:text
Date:1984-12-05
Creator:Malandain, Guy
Identifier:JO_02630
Description:Travaux parlementaires de la n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée (part. : art. 20) : Assemblée nationale, 1ère lecture, Rapport