| 1925-01-20 | [« Proposition de loi tendant à la création, à Paris ou à Versailles, d'un « Musée national des portraits », destiné 1) à recevoir la collection des œuvres de maître portraitiste français ou étrangers ; 2) À perpétuer le souvenir des hommes d'État et des héros de la Grande guerre »] | Exposé des motifs et texte reprenant exactement la proposition n° 3737 reproduite en JO_RECENSEMENT n) 785 La seule différence réside dans la situation géographique, cette fois envisagée à Paris ou à Versailles. | Molinié, Jean |
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imprimé Date:1925-01-20 Creator:Molinié, Jean Identifier:MU_00743 |
Description:Exposé des motifs et texte reprenant exactement la proposition n° 3737 reproduite en JO_RECENSEMENT n) 785 La seule différence réside dans la situation géographique, cette fois envisagée à Paris ou à Versailles.
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| 1924-03-07 | [« Rapport fait au nom de la commission de l'enseignement et des Beaux-arts chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jean Molinié (Aveyron) tendant à la création, à Paris ou à Versailles, d'un « Musée national des portraits », destiné 1) à recevoir la collection des œuvres de maître portraitiste français ou étrangers ; 2) À perpétuer le souvenir des hommes d'État et des héros de la Grande guerre »] | 13 pages d'exposé des motifs évoquant les portraits et sculptures historiques, la Grande guerre, les exemples étrangers, les articles de presse et défendant la proposition, présentée en 5 articles figurant dans le document précédent. | Molinié, Jean |
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imprimé Date:1924-03-07 Creator:Molinié, Jean Identifier:MU_00744 |
Description:13 pages d'exposé des motifs évoquant les portraits et sculptures historiques, la Grande guerre, les exemples étrangers, les articles de presse et défendant la proposition, présentée en 5 articles figurant dans le document précédent.
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| 1924-03-07 | [« Rapport fait au nom de la commission de l'enseignement et des Beaux-arts chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jean Molinié (Aveyron) tendant à la création, à Paris ou à Versailles, d'un « Musée national des portraits », destiné 1) à recevoir la collection des œuvres de maître portraitiste français ou étrangers ; 2) À perpétuer le souvenir des hommes d'État et des héros de la Grande guerre »] | exposé des motifs évoquant les portraits et sculptures historiques, la Grande guerre, les exemples étrangers, les articles de presse et défendant la proposition, présentée en 5 articles | Molinié, Jean |
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imprimé Date:1924-03-07 Creator:Molinié, Jean Identifier:MU_00746 |
Description:exposé des motifs évoquant les portraits et sculptures historiques, la Grande guerre, les exemples étrangers, les articles de presse et défendant la proposition, présentée en 5 articles
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| 1927-12-23 | [Journal officiel Chambre – Documents parlementaires, annexe n° 5267, 2ème séance du 23 décembre 1927, p. 448] | Rapport fait au nom de la commission des douanes et des conventions commerciales chargée d'examiner le projet de loi étendant le régime de l'admission temporaire aux objets d'art antérieurs à 1830, importés en France en vue d'y être mis en vente, par M. Jean Molinié, député [montrer plus] | Molinié, Jean |
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imprimé Date:1927-12-23 Creator:Molinié, Jean Identifier:CI_00024 |
Description:Rapport fait au nom de la commission des douanes et des conventions commerciales chargée d'examiner le projet de loi étendant le régime de l'admission temporaire aux objets d'art antérieurs à 1830, importés en France en vue d'y être mis en vente, par M. Jean Molinié, député [montrer plus]
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| 1927-04-30 | [Lettre de Jean Molinié, député, au Directeur des Beaux-arts relative à la création d'une galerie des portraits au musée de Versailles.] | Jean Molinié, député, souhaite la création d'une galerie des portraits au musée de Versailles. | Molinié, Jean |
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manuscrit Date:1927-04-30 Creator:Molinié, Jean Identifier:MU_00740 |
Description:Jean Molinié, député, souhaite la création d'une galerie des portraits au musée de Versailles.
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| 1923-07-16 | [Lettre de Jean Molinié, député, au Directeur des Beaux-arts relative à la création d'une galerie des portraits] | Demande au directeur des Beaux-arts de faire des suggestions sur sa proposition de loi de création d'un musée national des portraits. | Molinié, Jean |
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manuscrit Date:1923-07-16 Creator:Molinié, Jean Identifier:MU_00747 |
Description:Demande au directeur des Beaux-arts de faire des suggestions sur sa proposition de loi de création d'un musée national des portraits.
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| 1929-01-31 | [Rapport n° 1190] | Rapport fait au nom de la Commission des douanes et des conventions commerciales chargées d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modification par le Sénat, étendant le régime de la franchise temporaire aux objets d'art antérieur à 1830, importés en France en vue d'y être mis en vente, par M. Jean Molinié, député, annexé au procès-verbal de la séance du 31 janvier 1929 [montrer plus] | Molinié, Jean |
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imprimé Date:1929-01-31 Creator:Molinié, Jean Identifier:CI_00023 |
Description:Rapport fait au nom de la Commission des douanes et des conventions commerciales chargées d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modification par le Sénat, étendant le régime de la franchise temporaire aux objets d'art antérieur à 1830, importés en France en vue d'y être mis en vente, par M. Jean Molinié, député, annexé au procès-verbal de la séance du 31 janvier 1929 [montrer plus]
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| 1929-01-31 | [Rapport n° 1190] | Rapport au nom de la commission des douanes et des conventions commerciales chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, étendant le régime de la franchise temporaire aux objets d'art antérieurs à 1830, importés en France en vue d'y être mis en vente [montrer plus] | Molinié, Jean |
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imprimé Date:1929-01-31 Creator:Molinié, Jean Identifier:CI_00173 |
Description:Rapport au nom de la commission des douanes et des conventions commerciales chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, étendant le régime de la franchise temporaire aux objets d'art antérieurs à 1830, importés en France en vue d'y être mis en vente [montrer plus]
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| 1922-01-12 | Proposition de loi tendant à la création à Paris d'un musée national des portraits, destiné : 1) à recevoir la collection des œuvres de maître portraitiste français ou étrangers ; 2) À perpétuer le souvenir des hommes d'État et des héros de la Grande guerre | [Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à la création à Paris d'un musée national des portraits, destiné : 1) à recevoir la collection des œuvres de maître portraitiste français ou étrangers ; 2) À perpétuer le souvenir des hommes d'État et des héros de la Grande guerre, Chambre, 1ère lecture, proposition (Exposé des motifs qui commence par citer les œuvres des grands maîtres pour finir par évoquer « le poilu inconnu [qui] connaît maintenant l'apothéose des vitrines, des galeries et des salons ». Proposition en cinq article de création d'un musée « dans un immeuble spécial », juridiquement organisé suivant les règles établies pour les autres Musées nationaux). [montrer plus] | Molinié, Jean |
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Type:text Date:1922-01-12 Creator:Molinié, Jean Identifier:JO_00785 |
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à la création à Paris d'un musée national des portraits, destiné : 1) à recevoir la collection des œuvres de maître portraitiste français ou étrangers ; 2) À perpétuer le souvenir des hommes d'État et des héros de la Grande guerre, Chambre, 1ère lecture, proposition (Exposé des motifs qui commence par citer les œuvres des grands maîtres pour finir par évoquer « le poilu inconnu [qui] connaît maintenant l'apothéose des vitrines, des galeries et des salons ». Proposition en cinq article de création d'un musée « dans un immeuble spécial », juridiquement organisé suivant les règles établies pour les autres Musées nationaux). [montrer plus]
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| 1927-12-23 | Rapport fait au nom de la commission des douanes et des conventions commerciales chargée d'examiner le projet de loi étendant le régime de l'admission temporaire aux objets d'art antérieurs à 1830, importés en France en vue d'y être mis en vente | Travaux parlementaires de la loi étendant le régime de l'admission temporaire aux objets d'arts antérieurs à 1830 importés en France en vue d'y être mis en vente : Chambre, 1ère lecture, rapport (fait au nom de la commission des douanes et des conventions commerciales) [montrer plus] | Molinié, Jean |
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Type:text Date:1927-12-23 Creator:Molinié, Jean Identifier:JO_00931 |
Description:Travaux parlementaires de la loi étendant le régime de l'admission temporaire aux objets d'arts antérieurs à 1830 importés en France en vue d'y être mis en vente : Chambre, 1ère lecture, rapport (fait au nom de la commission des douanes et des conventions commerciales) [montrer plus]
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| 1929-01-31 | Rapport n° 1190 fait au nom de la commission des douanes et des conventions commerciales chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, avec modifications du Sénat étendant le régime de la franchise temporaire aux objets d'art antérieurs à 1830, importés en France en vue d'y être mis en vente | Travaux parlementaires de la loi étendant le régime de l'admission temporaire aux objets d'arts antérieurs à 1830 importés en France en vue d'y être mis en vente : Chambre, 2ème lecture, rapport (fait au nom de la commission des douanes et des conventions commerciales) [montrer plus] | Molinié, Jean |
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Type:text Date:1929-01-31 Creator:Molinié, Jean Identifier:JO_00993 |
Description:Travaux parlementaires de la loi étendant le régime de l'admission temporaire aux objets d'arts antérieurs à 1830 importés en France en vue d'y être mis en vente : Chambre, 2ème lecture, rapport (fait au nom de la commission des douanes et des conventions commerciales) [montrer plus]
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