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Date Title Description Creator
1918-11-11Dépôt d'une proposition de résolution tendant à créer dans toutes les écoles et salles de mairies de France un musée rappelant le souvenir des luttes soutenues par la nation française et les heures vécues pendant les années 1914-1918[Proposition de loi non adoptée] Proposition de résolution tendant à créer dans toutes les écoles et salles de mairies de France un musée rappelant le souvenir des luttes soutenues par la nation française et les heures vécues pendant les années 1914-1918 : Chambre, 1ère lecture, proposition [montrer plus]Nouhaud, L.
Item JO_00556
Dépôt d'une proposition de résolution tendant à créer dans toutes les écoles et salles de mairies de France un musée rappelant le souvenir des luttes soutenues par la nation française et les heures vécues pendant les années 1914-1918
Type:text
Date:1918-11-11
Creator:Nouhaud, L.
Identifier:JO_00556
Description:[Proposition de loi non adoptée] Proposition de résolution tendant à créer dans toutes les écoles et salles de mairies de France un musée rappelant le souvenir des luttes soutenues par la nation française et les heures vécues pendant les années 1914-1918 : Chambre, 1ère lecture, proposition [montrer plus]
1918-11-11Proposition de résolution tendant à créer dans toutes les écoles et salles de mairies de France un musée rappelant le souvenir des luttes soutenues par la nation française et les heures vécues pendant les années 1914-1918[Proposition non adoptée] Proposition de résolution tendant à créer dans toutes les écoles et salles de mairies de France un musée rappelant le souvenir des luttes soutenues par la nation française et les heures vécues pendant les années 1914-1918 : Chambre des députés, 1ère lecture. [montrer plus]Nouhaud, L.
Item JO_00571
Proposition de résolution tendant à créer dans toutes les écoles et salles de mairies de France un musée rappelant le souvenir des luttes soutenues par la nation française et les heures vécues pendant les années 1914-1918
Type:text
Date:1918-11-11
Creator:Nouhaud, L.
Identifier:JO_00571
Description:[Proposition non adoptée] Proposition de résolution tendant à créer dans toutes les écoles et salles de mairies de France un musée rappelant le souvenir des luttes soutenues par la nation française et les heures vécues pendant les années 1914-1918 : Chambre des députés, 1ère lecture. [montrer plus]