1881-11-28 | [Décret du 22 novembre 1881 organisant l'administration centrale du ministère des arts] | Organisation de l'administration centrale du ministère des arts; qui comprend : le secrétariat général, la direction de l'enseignement, la direction de la conservation et la diredction de la construction et de la décoration - Fixation des attributions de chaque direction : la direction de la conservation comprend notamment "les monuments historiques, cathédrales et édifices diocésains, l'inventaire des richesses d'art de la France" [montrer plus] | Proust, Antonin |
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Type:text manuscrit Date:1881-11-28 Creator:Proust, Antonin Identifier:MH_00759 |
Description:Organisation de l'administration centrale du ministère des arts; qui comprend : le secrétariat général, la direction de l'enseignement, la direction de la conservation et la diredction de la construction et de la décoration - Fixation des attributions de chaque direction : la direction de la conservation comprend notamment "les monuments historiques, cathédrales et édifices diocésains, l'inventaire des richesses d'art de la France" [montrer plus]
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1887-01-31 | [Imprimé n° 1501 de la Chambre des députés : Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique, par Antonin Proust, député, annexé au procès-verbal de la séance du 31 janvier 1887] | Travaux parlementaires de la loi du 30 mars 1887 – Rapport très long constitué d'un historique de l'activité de la commission des monuments historiques, d'un rapport de Viollet-le-Duc sur la méthode du classement ("dans ce classement, il faut tenir compte de ces deux éléments : 1° des écoles auxquelles les édifices appartiennent ; 2° de l'importance ou valeur de ces édifices au point de vue de l'art, comme types et ayant servi de point de départ"), de la liste des monuments classés, d'une présentation du musée de sculpture comparée (!) et, enfin, d'observations sur le projet de loi ("votre commission vous propose,messieurs, d'adopter, sans y apporter de modifications, le projet qui revient du Sénat") [montrer plus] | Proust, Antonin |
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Type:text imprimé Date:1887-01-31 Creator:Proust, Antonin Identifier:MH_00072 |
Description:Travaux parlementaires de la loi du 30 mars 1887 – Rapport très long constitué d'un historique de l'activité de la commission des monuments historiques, d'un rapport de Viollet-le-Duc sur la méthode du classement ("dans ce classement, il faut tenir compte de ces deux éléments : 1° des écoles auxquelles les édifices appartiennent ; 2° de l'importance ou valeur de ces édifices au point de vue de l'art, comme types et ayant servi de point de départ"), de la liste des monuments classés, d'une présentation du musée de sculpture comparée (!) et, enfin, d'observations sur le projet de loi ("votre commission vous propose,messieurs, d'adopter, sans y apporter de modifications, le projet qui revient du Sénat") [montrer plus]
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1882-01-19 | [Journal officiel, Débats parlementaires, Chambre des députés, 20 janvier 1882, séance du 19 janvier 1882, p. 21-22 : Dépôt par Antonin Proust, ministre des arts d'un projet de loi pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique] | Travaux parlementaires de la loi du 30 mars 1887 : Dépôt du 2nd projet de loi pour la conservation des monuments et objets d'art déposé à la Chambre des députés, après celui déposé par le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts le 27 mai 1878 [montrer plus] | Proust, Antonin |
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Type:text imprimé Date:1882-01-19 Creator:Proust, Antonin Identifier:MH_00054 |
Description:Travaux parlementaires de la loi du 30 mars 1887 : Dépôt du 2nd projet de loi pour la conservation des monuments et objets d'art déposé à la Chambre des députés, après celui déposé par le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts le 27 mai 1878 [montrer plus]
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1887-01-31 | [Journal officiel, Débats parlementaires, Chambre des députés, 31 janvier 1887, p. 253 : Dépôt, par Antonin Proust, d'un rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique ] | Dépôt, par Antonin Proust, d'un rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique | Proust, Antonin |
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Type:text imprimé Date:1887-01-31 Creator:Proust, Antonin Identifier:MH_00108 |
Description:Dépôt, par Antonin Proust, d'un rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique
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1882-07-08 | [Journal officiel, Débats parlementaires, Chambre des députés, 9 juillet 1882, séance du 8 juillet 1882, p. 1181-1182 : dépôt par Antonin Proust, député, d'un rapport au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique] | Travaux parlementaires de la loi du 30 mars 1887 : Dépôt du rapport | Proust, Antonin |
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Type:text imprimé Date:1882-07-08 Creator:Proust, Antonin Identifier:MH_00055 |
Description:Travaux parlementaires de la loi du 30 mars 1887 : Dépôt du rapport
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1882-07-08 | [Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, annexe n° 1125, séance du 8 juillet 1882, p. 2135-2137 : Rapport au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique, par Antonin Proust, député] | Rapport portant présentation du contexte (droit interne et droit comparé) justifiant l'adoption de la loi – Deux modifications proposées par la commission parlementaire : introduction de la possibilité de "prononcer l'expropriation des monuments mégalithiques et des blocs erratiques ainsi que des terrains" ; introduction d'obligations en cas de découvertes de vestiges archéologiques sur des terrains appartenant à des particuliers (information du préfet par le maire ; possibilité pour l'Etat d'exproprier ces terrains) [montrer plus] | Proust, Antonin |
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Type:text imprimé Date:1882-07-08 Creator:Proust, Antonin Identifier:MH_00104 |
Description:Rapport portant présentation du contexte (droit interne et droit comparé) justifiant l'adoption de la loi – Deux modifications proposées par la commission parlementaire : introduction de la possibilité de "prononcer l'expropriation des monuments mégalithiques et des blocs erratiques ainsi que des terrains" ; introduction d'obligations en cas de découvertes de vestiges archéologiques sur des terrains appartenant à des particuliers (information du préfet par le maire ; possibilité pour l'Etat d'exproprier ces terrains) [montrer plus]
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1882-01-19 | [Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, annexe n° 305 (février 1882), séance du 19 janvier 1882, p. 168-170 : Projet de loi pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique] | Texte du 2nd projet de loi pour la conservation des monuments et objets d'art déposé à la Chambre des députés, après celui déposé par le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts le 27 mai 1878 | Proust, Antonin |
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Type:text imprimé Date:1882-01-19 Creator:Proust, Antonin Identifier:MH_00103 |
Description:Texte du 2nd projet de loi pour la conservation des monuments et objets d'art déposé à la Chambre des députés, après celui déposé par le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts le 27 mai 1878
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1890-05-20 | ["Le crédit de 250000 francs"] | Article de La République française rapportant la séance au cours de laquelle la Chambre a refusé de passer à la discussion des articles du projet de loi déposé par le ministre… | Proust, Antonin |
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Type:text imprimé Date:1890-05-20 Creator:Proust, Antonin Identifier:MU_00300 |
Description:Article de La République française rapportant la séance au cours de laquelle la Chambre a refusé de passer à la discussion des articles du projet de loi déposé par le ministre…
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1882-01-19 | [Projet de loi pour la conservation des monuments historiques et des objets d'art] | Exemplaire original du second projet de loi pour la conservation des monuments et objets d'art déposé à la Chambre des députés, après celui déposé par le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts le 27 mai 1878 | Proust, Antonin |
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Type:text manuscrit Date:1882-01-19 Creator:Proust, Antonin Identifier:MH_00001 |
Description:Exemplaire original du second projet de loi pour la conservation des monuments et objets d'art déposé à la Chambre des députés, après celui déposé par le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts le 27 mai 1878
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1890-05-20 | [Proposition de loi n° 576 sur la création d'une Caisse des musées destinée à faciliter les acquisitions d'œuvres d'arts en faveur des musées de Paris et des départements] | Exposé rapide des motifs. Description des musées nationaux et des autres musées d'État, puis proposition de loi en 8 articles divisant les musées de France en deux catégories : musées d'État ; musées des départements et des villes. [montrer plus] | Proust, Antonin Maret, Henry et autres |
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Type:text imprimé Date:1890-05-20 Creator:Proust, Antonin Maret, Henry et autres Identifier:MU_00047 |
Description:Exposé rapide des motifs. Description des musées nationaux et des autres musées d'État, puis proposition de loi en 8 articles divisant les musées de France en deux catégories : musées d'État ; musées des départements et des villes. [montrer plus]
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1882-01-24 | Décret divisant les musées en deux catégories : les musées de l'État, les musées des départements et des villes, et d'instituer auprès du musée du Louvre une école d'administration des musées | Organisation des musées en deux catégories. Liste des musées de l'État. | Proust, Antonin |
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Type:text Date:1882-01-24 Creator:Proust, Antonin Identifier:JO_00081 |
Description:Organisation des musées en deux catégories. Liste des musées de l'État.
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1881-11-22 | Décret du 22 novembre 1881 portant organisation de l'administration centrale du ministère des arts et des différents services de ce ministère | Organisation de l'administration centrale du ministère des arts (constituée notamment d'une direction de la conservation, comprenant notamment les musées nationaux, de villes et de départements, les archives, les monuments historiques, cathédrales et édifices diocésains, …) [montrer plus] | Proust, Antonin |
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Type:text Date:1881-11-22 Creator:Proust, Antonin Identifier:JO_00059 |
Description:Organisation de l'administration centrale du ministère des arts (constituée notamment d'une direction de la conservation, comprenant notamment les musées nationaux, de villes et de départements, les archives, les monuments historiques, cathédrales et édifices diocésains, …) [montrer plus]
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1882-01-05 | Décret du 5 janvier 1882 instituant auprès du ministre des arts un conseil général de l'architecture et fixant la composition et les attributions dudit conseil | Mise en place du conseil général de l'architecture (missions, composition, organisation, fonctionnement), « divisé en trois sections correspondant aux services des bâtiments civils, des monuments historiques et des édifices diocésains » [montrer plus] | Proust, Antonin |
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Type:text Date:1882-01-05 Creator:Proust, Antonin Identifier:JO_00080 |
Description:Mise en place du conseil général de l'architecture (missions, composition, organisation, fonctionnement), « divisé en trois sections correspondant aux services des bâtiments civils, des monuments historiques et des édifices diocésains » [montrer plus]
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1885-05-30 | Dépôt du rapport de M. Antonin Proust sur le projet de loi portant ouverture au ministre de instruction publique, des Beaux-arts et des cultes, d'un crédit extraordinaire de 50000F sur l'exercice 1885, pour l'acquisition d'œuvres d'art figurant au catalogue de la vente de la collection Gréau et destinées aux Musées nationaux, présenté par M. René Goblet, ministre de l'Instruction publique 1) d'un crédit extraordinaire de 260000 F ; 2) d'un crédit extraordinaire de 45000F en exécution des articles 3 et 6 de ladite convention, présenté par M. René Goblet, ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts et par Sadi Carnot, ministre des Finances | [Projet de loi non adopté] projet de loi portant ouverture au ministre de instruction publique, des Beaux-arts et des cultes, d'un crédit extraordinaire de 50000F sur l'exercice 1885, pour l'acquisition d'œuvres d'art figurant au catalogue de la vente de la collection Gréau et destinées aux Musées nationaux : Chambre, 1ère lecture, rapport (dépôt). [montrer plus] | Proust, Antonin |
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Type:text Date:1885-05-30 Creator:Proust, Antonin Identifier:JO_00115 |
Description:[Projet de loi non adopté] projet de loi portant ouverture au ministre de instruction publique, des Beaux-arts et des cultes, d'un crédit extraordinaire de 50000F sur l'exercice 1885, pour l'acquisition d'œuvres d'art figurant au catalogue de la vente de la collection Gréau et destinées aux Musées nationaux : Chambre, 1ère lecture, rapport (dépôt). [montrer plus]
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1882-01-19 | Projet de loi pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique, présenté par Antonin Proust, ministre des arts | Travaux parlementaires de la loi du 30 mars 1887 pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique : Chambre des députés, 1ère lecture, Projet de loi (2) | Proust, Antonin |
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Type:text Date:1882-01-19 Creator:Proust, Antonin Identifier:JO_00090 |
Description:Travaux parlementaires de la loi du 30 mars 1887 pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique : Chambre des députés, 1ère lecture, Projet de loi (2)
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1890-05-20 | Proposition de loi n° 576 sur la création d'une Caisse des musées destinée à faciliter les acquisitions d'œuvres d'arts en faveur des musées de Paris et des départements | [Proposition non adoptée] proposition de loi 576 sur la création d'une Caisse des musées destinée à faciliter les acquisitions d'œuvres d'arts en faveur des musées de Paris et des départements: Chambre, 1ère lecture, proposition (exposé rapide des motifs. Description des Musées nationaux et des autres musées d'État, puis proposition de loi en 8 articles divisant les musées de France en deux catégories : musées d'État ; musées des départements et des villes). [montrer plus] | Proust, Antonin Maret, Henry et autres |
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Type:text Date:1890-05-20 Creator:Proust, Antonin Maret, Henry et autres Identifier:JO_00161 |
Description:[Proposition non adoptée] proposition de loi 576 sur la création d'une Caisse des musées destinée à faciliter les acquisitions d'œuvres d'arts en faveur des musées de Paris et des départements: Chambre, 1ère lecture, proposition (exposé rapide des motifs. Description des Musées nationaux et des autres musées d'État, puis proposition de loi en 8 articles divisant les musées de France en deux catégories : musées d'État ; musées des départements et des villes). [montrer plus]
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1890-05-20 | Proposition de loi sur la création d'une caisse destinée à faciliter les acquisitions d'œuvres d'art en faveur des musées de Paris et des départements | [Proposition non adoptée] proposition de loi 576 sur la création d'une Caisse des musées destinée à faciliter les acquisitions d'œuvres d'arts en faveur des musées de Paris et des départements: Chambre, 1ère lecture, proposition. [montrer plus] | Proust, Antonin et autres députés |
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Type:text Date:1890-05-20 Creator:Proust, Antonin et autres députés Identifier:JO_00166 |
Description:[Proposition non adoptée] proposition de loi 576 sur la création d'une Caisse des musées destinée à faciliter les acquisitions d'œuvres d'arts en faveur des musées de Paris et des départements: Chambre, 1ère lecture, proposition. [montrer plus]
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1885 | Rapport adressé au ministre du Commerce par M. Antonin Proust, président de la Commission instituée en vue de l'organisation d'une exposition universelle internationale en 1889 | Rapport sur l'organisation matérielle essentiellement, de l'exposition universelle internationale en 1889. | Proust, Antonin |
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Type:text Date:1885 Creator:Proust, Antonin Identifier:JO_05134 |
Description:Rapport sur l'organisation matérielle essentiellement, de l'exposition universelle internationale en 1889.
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1885-05-30 | Rapport de M. Antonin Proust sur le projet de loi portant ouverture au ministre de instruction publique, des Beaux-arts et des cultes, d'un crédit extraordinaire de 50000F sur l'exercice 1885, pour l'acquisition d'œuvres d'art figurant au catalogue de la vente de la collection Gréau et destinées aux Musées nationaux, présenté par M. René Goblet, ministre de l'Instruction publique | [Projet de loi non adopté] projet de loi portant ouverture au ministre de instruction publique, des Beaux-arts et des cultes, d'un crédit extraordinaire de 50000F sur l'exercice 1885, pour l'acquisition d'œuvres d'art figurant au catalogue de la vente de la collection Gréau et destinées aux Musées nationaux : Chambre, 1ère lecture, rapport. [montrer plus] | Proust, Antonin |
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Type:text Date:1885-05-30 Creator:Proust, Antonin Identifier:JO_00125 |
Description:[Projet de loi non adopté] projet de loi portant ouverture au ministre de instruction publique, des Beaux-arts et des cultes, d'un crédit extraordinaire de 50000F sur l'exercice 1885, pour l'acquisition d'œuvres d'art figurant au catalogue de la vente de la collection Gréau et destinées aux Musées nationaux : Chambre, 1ère lecture, rapport. [montrer plus]
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1882-07-08 | Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique, par Antonin Proust, député | Travaux parlementaires de la loi du 30 mars 1887 pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique : Chambre des députés, 1ère lecture, Rapport | Proust, Antonin |
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Type:text Date:1882-07-08 Creator:Proust, Antonin Identifier:JO_00094 |
Description:Travaux parlementaires de la loi du 30 mars 1887 pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique : Chambre des députés, 1ère lecture, Rapport
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1887-01-31 | Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique, par Antonin Proust, député | Travaux parlementaires de la loi du 30 mars 1887 pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique : Chambre des députés, 2ème lecture, Rapport | Proust, Antonin |
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Type:text Date:1887-01-31 Creator:Proust, Antonin Identifier:JO_00149 |
Description:Travaux parlementaires de la loi du 30 mars 1887 pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique : Chambre des députés, 2ème lecture, Rapport
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1891-07-18 | Rapport n° 1634 fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1892 | Budget général de l'année 1892. | Proust, Antonin |
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Type:text Date:1891-07-18 Creator:Proust, Antonin Identifier:JO_03029 |
Description:Budget général de l'année 1892.
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1881-03-29 | Rapport sur le projet de loi ayant pour objet la création d'une école nationale d'art décoratif et d'un musée national à Limoges | Travaux parlementaires de la loi du 15 juin 1881 ayant pour objet la création d'une école nationale d'art décoratif et d'un musée national à Limoges : Chambre, 1ère lecture, rapport. | Proust, Antonin |
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Type:text Date:1881-03-29 Creator:Proust, Antonin Identifier:JO_00063 |
Description:Travaux parlementaires de la loi du 15 juin 1881 ayant pour objet la création d'une école nationale d'art décoratif et d'un musée national à Limoges : Chambre, 1ère lecture, rapport.
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