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Date Title Description Creator
1905-07-04[Imprimé n° 200 du sénat : Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la séparation des Eglises et de l'Etat, présenté par Maurice Rouvier, président du Conseil, ministre des affaires étrangères, Jean-Baptiste Bienvenu Martin, ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, Eugène Etienne, ministre de l'intérieur, et Pierre Merlou, ministre des finances, annexé au procès-verbal de la séance du 4 juillet 1905]Version adoptée par la Chambre des députés et transmise au Sénat du projet de loi relatif à la séparation des Eglises et de l'Etat Rouvier, Maurice
Bienvenu Martin, Jean-Baptiste
Etienne, Eugène
Merlou, Pierre
Item MH_00610
[Imprimé n° 200 du sénat : Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la séparation des Eglises et de l'Etat, présenté par Maurice Rouvier, président du Conseil, ministre des affaires étrangères, Jean-Baptiste Bienvenu Martin, ministre de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, Eugène Etienne, ministre de l'intérieur, et Pierre Merlou, ministre des finances, annexé au procès-verbal de la séance du 4 juillet 1905]
Type:text
imprimé
Date:1905-07-04
Creator:Rouvier, Maurice
Bienvenu Martin, Jean-Baptiste
Etienne, Eugène
Merlou, Pierre
Identifier:MH_00610
Description:Version adoptée par la Chambre des députés et transmise au Sénat du projet de loi relatif à la séparation des Eglises et de l'Etat
1903-06-09Décret portant organisation du personnel du musée pédagogiqueOrganisation administrative. Statut du personnelChaumié
Rouvier, Maurice
Item JO_00210
Décret portant organisation du personnel du musée pédagogique
Type:text
Date:1903-06-09
Creator:Chaumié
Rouvier, Maurice
Identifier:JO_00210
Description:Organisation administrative. Statut du personnel
1890-05-17Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1890, un crédit extraordinaire de 250000F destiné à des acquisitions d'œuvres d'art pour le musée du Louvre[projet de loi non adopté] projet de loi ayant pour objet d'ouvrir un ministre de l'Instruction publique et des Beaux-arts sur le budget 1890 un crédit extraordinaire de 250000 F destiné à l'acquisition d'œuvres d'art pour le musée national du Louvre (L'extrait rapporte la séance du 17 mai 1890 sur la présentation par le ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts d'un projet de loi ayant pour objet d'ouvrir à ce ministre sur le budget de l'exercice 1890, un crédit extraordinaire de 250000 francs : Chambre, 1ère lecture, projet. [montrer plus]Bourgeois, Léon
Rouvier, Maurice
Item JO_00165
Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1890, un crédit extraordinaire de 250000F destiné à des acquisitions d'œuvres d'art pour le musée du Louvre
Type:text
Date:1890-05-17
Creator:Bourgeois, Léon
Rouvier, Maurice
Identifier:JO_00165
Description:[projet de loi non adopté] projet de loi ayant pour objet d'ouvrir un ministre de l'Instruction publique et des Beaux-arts sur le budget 1890 un crédit extraordinaire de 250000 F destiné à l'acquisition d'œuvres d'art pour le musée national du Louvre (L'extrait rapporte la séance du 17 mai 1890 sur la présentation par le ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts d'un projet de loi ayant pour objet d'ouvrir à ce ministre sur le budget de l'exercice 1890, un crédit extraordinaire de 250000 francs : Chambre, 1ère lecture, projet. [montrer plus]
1881-07-12Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner des projets de loi collectifs de crédits supplémentaires et extraordinaires, le projet de loi relatif à un crédit extraordinaire destiné à l'acquisition pour le musée du Louvre d'une collection d'antiquités chaldéennes et le projet de loi portant ouverture au Ministère des Postes et des télégraphes d'un crédit supplémentaire de 131000 Fprojet de loi relatif à un crédit extraordinaire destiné à l'acquisition pour le musée du Louvre d'une collection d'antiquités chaldéennes et le projet de loi portant ouverture au Ministère des Postes et des télégraphes d'un crédit supplémentaire de 131000 F : Chambre, 1ère lecture, rapport. [montrer plus]Rouvier, Maurice
Item JO_00066
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner des projets de loi collectifs de crédits supplémentaires et extraordinaires, le projet de loi relatif à un crédit extraordinaire destiné à l'acquisition pour le musée du Louvre d'une collection d'antiquités chaldéennes et le projet de loi portant ouverture au Ministère des Postes et des télégraphes d'un crédit supplémentaire de 131000 F
Type:text
Date:1881-07-12
Creator:Rouvier, Maurice
Identifier:JO_00066
Description:projet de loi relatif à un crédit extraordinaire destiné à l'acquisition pour le musée du Louvre d'une collection d'antiquités chaldéennes et le projet de loi portant ouverture au Ministère des Postes et des télégraphes d'un crédit supplémentaire de 131000 F : Chambre, 1ère lecture, rapport. [montrer plus]