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Date Title Description Creator
1965-05-11Question écrite n° 14387 relative à l'ouverture de certains Musées nationaux le mardiDe l'application de la fermeture le mardi et de l'opportunité de l'ouverture ; présentation des cas.Roux, Olivier
Item JO_01890
Question écrite n° 14387 relative à l'ouverture de certains Musées nationaux le mardi
Type:text
Date:1965-05-11
Creator:Roux, Olivier
Identifier:JO_01890
Description:De l'application de la fermeture le mardi et de l'opportunité de l'ouverture ; présentation des cas.
1975-11-27Rapport de M. Roux sur le projet de loi n° 2003 autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et l'organisation des Nations unies pour l'éducation la science et la culture au sujet de la création et du fonctionnement d'un centre international d'enregistrement des publications en sérieTravaux parlementaires de la loi n° 75-1224 du 26 décembre 1975 autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et l'organisation des Nations unies pour l'éducation la science et la culture au sujet de la création et du fonctionnement d'un centre international d'enregistrement des publications en série, Assemblée nationale, 1ère lecture, rapport (d'Olivier Roux sur l'accord international et son opportunité). [montrer plus]Roux, Olivier
Item JO_02193
Rapport de M. Roux sur le projet de loi n° 2003 autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et l'organisation des Nations unies pour l'éducation la science et la culture au sujet de la création et du fonctionnement d'un centre international d'enregistrement des publications en série
Type:text
Date:1975-11-27
Creator:Roux, Olivier
Identifier:JO_02193
Description:Travaux parlementaires de la loi n° 75-1224 du 26 décembre 1975 autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et l'organisation des Nations unies pour l'éducation la science et la culture au sujet de la création et du fonctionnement d'un centre international d'enregistrement des publications en série, Assemblée nationale, 1ère lecture, rapport (d'Olivier Roux sur l'accord international et son opportunité). [montrer plus]