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Date Title Description Creator
1921-12-30[Sénat - JO débats, 3ème séance du 30 décembre 1921]Abrogation de la loi du 31 décembre 1920 : discussion au Sénat, séance du 30 décembre 1921. Discussion proposée par Charles Deloncle des articles 32 à 42 votés par la Chambre. Articles votés et dont la disjonction est prononcée, ainsi que le proposait la commission des Finances. [montrer plus]Sénat
Item CI_00158
[Sénat - JO débats, 3ème séance du 30 décembre 1921]
Type:text
Date:1921-12-30
Creator:Sénat
Identifier:CI_00158
Description:Abrogation de la loi du 31 décembre 1920 : discussion au Sénat, séance du 30 décembre 1921. Discussion proposée par Charles Deloncle des articles 32 à 42 votés par la Chambre. Articles votés et dont la disjonction est prononcée, ainsi que le proposait la commission des Finances. [montrer plus]
1978-05-25Texte du projet de loi sur les Archives voté par le Sénat en première lecture le 25 mai 1978Texte n° 139 (1977-1978) adopté par le Sénat le 25 mai 1978 en première lecture.- Annotations.Sénat
Item AR_00683
Texte du projet de loi sur les Archives voté par le Sénat en première lecture le 25 mai 1978
Type:text
Date:1978-05-25
Creator:Sénat
Identifier:AR_00683
Description:Texte n° 139 (1977-1978) adopté par le Sénat le 25 mai 1978 en première lecture.- Annotations.