1906-03-20 | [Imprimé n° 1 du Sénat, 20 mars 1906 : Amendement à la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet d'organiser la protection des sites et monuments naturels de caractère artistique, présenté par Paul Gérente, Aubry et Saint-Germain (Oran)] | Demande tendant à ajouter à la proposition de loi un article 6 rendant la loi applicable en Algérie | Gérente, Paul Aubry Saint-Germain |
|
Type:text imprimé Date:1906-03-20 Creator:Gérente, Paul Aubry Saint-Germain Identifier:MH_00784 |
Description:Demande tendant à ajouter à la proposition de loi un article 6 rendant la loi applicable en Algérie
|
|
1919-06-17 | Proposition de loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1924, comportant la création d'un musée permanent des colonies | Travaux parlementaires de la loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1924, comportant la création d'un musée permanent des colonies : Sénat, 1ère lecture, dépôt de la proposition (Le texte de la proposition n'est pas reproduit). [montrer plus] | Saint-Germain |
|
Type:text Date:1919-06-17 Creator:Saint-Germain Identifier:JO_00624 |
Description:Travaux parlementaires de la loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1924, comportant la création d'un musée permanent des colonies : Sénat, 1ère lecture, dépôt de la proposition (Le texte de la proposition n'est pas reproduit). [montrer plus]
|
|
1919-10-16 | Rapport concernant la proposition de loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1924, comportant la création d'un musée permanent des colonies | Travaux parlementaires de la loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1924, comportant la création d'un musée permanent des colonies : Sénat, 1ère lecture, rapport (sur l'opportunité de créer un musée permanent des colonies afin de magnifier l'Empire, à la suite de l'exposition coloniale de 1924). [montrer plus] | Saint-Germain |
|
Type:text Date:1919-10-16 Creator:Saint-Germain Identifier:JO_00625 |
Description:Travaux parlementaires de la loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1924, comportant la création d'un musée permanent des colonies : Sénat, 1ère lecture, rapport (sur l'opportunité de créer un musée permanent des colonies afin de magnifier l'Empire, à la suite de l'exposition coloniale de 1924). [montrer plus]
|
|