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Date Title Description Creator
1906-03-20[Imprimé n° 1 du Sénat, 20 mars 1906 : Amendement à la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet d'organiser la protection des sites et monuments naturels de caractère artistique, présenté par Paul Gérente, Aubry et Saint-Germain (Oran)]Demande tendant à ajouter à la proposition de loi un article 6 rendant la loi applicable en AlgérieGérente, Paul
Aubry
Saint-Germain
Type:text
imprimé
Date:1906-03-20
Creator:Gérente, Paul
Aubry
Saint-Germain
Identifier:MH_00784
Description:Demande tendant à ajouter à la proposition de loi un article 6 rendant la loi applicable en Algérie
1919-06-17Proposition de loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1924, comportant la création d'un musée permanent des coloniesTravaux parlementaires de la loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1924, comportant la création d'un musée permanent des colonies : Sénat, 1ère lecture, dépôt de la proposition (Le texte de la proposition n'est pas reproduit). [montrer plus]Saint-Germain
Type:text
Date:1919-06-17
Creator:Saint-Germain
Identifier:JO_00624
Description:Travaux parlementaires de la loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1924, comportant la création d'un musée permanent des colonies : Sénat, 1ère lecture, dépôt de la proposition (Le texte de la proposition n'est pas reproduit). [montrer plus]
1919-10-16Rapport concernant la proposition de loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1924, comportant la création d'un musée permanent des coloniesTravaux parlementaires de la loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1924, comportant la création d'un musée permanent des colonies : Sénat, 1ère lecture, rapport (sur l'opportunité de créer un musée permanent des colonies afin de magnifier l'Empire, à la suite de l'exposition coloniale de 1924). [montrer plus]Saint-Germain
Type:text
Date:1919-10-16
Creator:Saint-Germain
Identifier:JO_00625
Description:Travaux parlementaires de la loi relative à l'organisation d'une exposition coloniale interalliée à Paris, en 1924, comportant la création d'un musée permanent des colonies : Sénat, 1ère lecture, rapport (sur l'opportunité de créer un musée permanent des colonies afin de magnifier l'Empire, à la suite de l'exposition coloniale de 1924). [montrer plus]