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Date Title Description Creator
1993-02-04Questions écrites n° 22140, 22899, 22921 et 23125de Alain Dufaut, Marcel Vidal, Edouard Le Jeune et Gérard Delfau et réponse du ministre de l'éducation nationale et de la culture relatives à l'inquiétude des fonctionnaires d'Etat de la direction des archives en poste dans les départementsQuestions écrites relatives à l'inquiétude des fonctionnaires d'Etat de la direction des archives en poste dans les départementsDufaut, Alain
Vidal, Marcel
Le Jeune, Edouard
Delfau, Gérard
Item JO_02941
Questions écrites n° 22140, 22899, 22921 et 23125de Alain Dufaut, Marcel Vidal, Edouard Le Jeune et Gérard Delfau et réponse du ministre de l'éducation nationale et de la culture relatives à l'inquiétude des fonctionnaires d'Etat de la direction des archives en poste dans les départements
Type:text
Date:1993-02-04
Creator:Dufaut, Alain
Vidal, Marcel
Le Jeune, Edouard
Delfau, Gérard
Identifier:JO_02941
Description:Questions écrites relatives à l'inquiétude des fonctionnaires d'Etat de la direction des archives en poste dans les départements
1993-08-26Question écrite n° 1669 de Marcel Vidal et réponse du ministre de la culture et de la francophonie relatives au financement de la restauration des orguesQuestion écrite relative au financement de la restauration des orguesVidal, Marcel
Item JO_02942
Question écrite n° 1669 de Marcel Vidal et réponse du ministre de la culture et de la francophonie relatives au financement de la restauration des orgues
Type:text
Date:1993-08-26
Creator:Vidal, Marcel
Identifier:JO_02942
Description:Question écrite relative au financement de la restauration des orgues
1984-10-25Question écrite n° 19200 de Marcel Vidal et réponse du ministre délégué à la culture relatives aux églises rurales non classées et non inscrites mais qui présentent un intérêt architectural certainQuestion écrite relative aux églises rurales non classées et non inscrites mais qui présentent un intérêt architectural certainVidal, Marcel
Item JO_02613
Question écrite n° 19200 de Marcel Vidal et réponse du ministre délégué à la culture relatives aux églises rurales non classées et non inscrites mais qui présentent un intérêt architectural certain
Type:text
Date:1984-10-25
Creator:Vidal, Marcel
Identifier:JO_02613
Description:Question écrite relative aux églises rurales non classées et non inscrites mais qui présentent un intérêt architectural certain
1989-04-06Question écrite n° 2681 de Marcel Vidal et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à la restauration des orgues classées monuments historiquesQuestion écrite relative à la restauration des orgues classées monuments historiquesVidal, Marcel
Item JO_02827
Question écrite n° 2681 de Marcel Vidal et réponse du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du bicentenaire relatives à la restauration des orgues classées monuments historiques
Type:text
Date:1989-04-06
Creator:Vidal, Marcel
Identifier:JO_02827
Description:Question écrite relative à la restauration des orgues classées monuments historiques
1994-08-11Question écrite n° 6633 de Marcel Vidal et réponse du ministre de la culture et de la francophonie relatives à la conservation des archives imprimées sur papier acideQuestion écrite relative à la conservation des archives imprimées sur papier acideVidal, Marcel
Item JO_02984
Question écrite n° 6633 de Marcel Vidal et réponse du ministre de la culture et de la francophonie relatives à la conservation des archives imprimées sur papier acide
Type:text
Date:1994-08-11
Creator:Vidal, Marcel
Identifier:JO_02984
Description:Question écrite relative à la conservation des archives imprimées sur papier acide