1985-05-13 | Arrêté du 13 mai 1985 portant abrogation de l'arrêté du 7 février 1967 créant une commission scientifique consultative pour les fouilles archéologiques sous-marines et de l'arrêté du 5 novembre 1971 relatif aux attributions et au fonctionnement de ladite commission | Abrogation de l'arrêté du 7 février 1967 créant une commission scientifique consultative pour les fouilles archéologiques sous-marines et de l'arrêté du 5 novembre 1971 relatif aux attributions et au fonctionnement de ladite commission [montrer plus] | Weiss, J.-P. |
|
Type:text Date:1985-05-13 Creator:Weiss, J.-P. Identifier:JO_02663 |
Description:Abrogation de l'arrêté du 7 février 1967 créant une commission scientifique consultative pour les fouilles archéologiques sous-marines et de l'arrêté du 5 novembre 1971 relatif aux attributions et au fonctionnement de ladite commission [montrer plus]
|
|
1986-01-22 | Arrêté du 22 janvier 1986 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1980 portant création du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques | Création du conseil scientifique du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques (missions, fonctionnement) | Weiss, J.-P. |
|
Type:text Date:1986-01-22 Creator:Weiss, J.-P. Identifier:JO_02712 |
Description:Création du conseil scientifique du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques (missions, fonctionnement)
|
|
1985-02-15 | Arrêté du 15 février 1985 modifiant l'arrêté du 6 mars 1978 instituant la conférence des directeurs des antiquités | Modification de la composition de la conférence des directeurs des antiquités (actualisation) | Weiss, J.-P. |
|
Type:text Date:1985-02-15 Creator:Weiss, J.-P. Identifier:JO_02660 |
Description:Modification de la composition de la conférence des directeurs des antiquités (actualisation)
|
|