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Date Title Description Creator
1986-01-22Arrêté du 22 janvier 1986 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1980 portant création du Centre national de recherches archéologiques subaquatiquesCréation du conseil scientifique du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques (missions, fonctionnement)Weiss, J.-P.
Item JO_02712
Arrêté du 22 janvier 1986 modifiant l'arrêté du 23 janvier 1980 portant création du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques
Type:text
Date:1986-01-22
Creator:Weiss, J.-P.
Identifier:JO_02712
Description:Création du conseil scientifique du Centre national de recherches archéologiques subaquatiques (missions, fonctionnement)
1985-02-15Arrêté du 15 février 1985 modifiant l'arrêté du 6 mars 1978 instituant la conférence des directeurs des antiquitésModification de la composition de la conférence des directeurs des antiquités (actualisation)Weiss, J.-P.
Item JO_02660
Arrêté du 15 février 1985 modifiant l'arrêté du 6 mars 1978 instituant la conférence des directeurs des antiquités
Type:text
Date:1985-02-15
Creator:Weiss, J.-P.
Identifier:JO_02660
Description:Modification de la composition de la conférence des directeurs des antiquités (actualisation)
1985-05-13Arrêté du 13 mai 1985 portant abrogation de l'arrêté du 7 février 1967 créant une commission scientifique consultative pour les fouilles archéologiques sous-marines et de l'arrêté du 5 novembre 1971 relatif aux attributions et au fonctionnement de ladite commissionAbrogation de l'arrêté du 7 février 1967 créant une commission scientifique consultative pour les fouilles archéologiques sous-marines et de l'arrêté du 5 novembre 1971 relatif aux attributions et au fonctionnement de ladite commission [montrer plus]Weiss, J.-P.
Item JO_02663
Arrêté du 13 mai 1985 portant abrogation de l'arrêté du 7 février 1967 créant une commission scientifique consultative pour les fouilles archéologiques sous-marines et de l'arrêté du 5 novembre 1971 relatif aux attributions et au fonctionnement de ladite commission
Type:text
Date:1985-05-13
Creator:Weiss, J.-P.
Identifier:JO_02663
Description:Abrogation de l'arrêté du 7 février 1967 créant une commission scientifique consultative pour les fouilles archéologiques sous-marines et de l'arrêté du 5 novembre 1971 relatif aux attributions et au fonctionnement de ladite commission [montrer plus]