1934-03-09 | Réponse à la question n° 7895 relative aux Musées nationaux | Question de Paul Malingre, député, relative à un voyage d'études prévu dans le cadre des Musées nationaux. Refus de l'appui officiel à cette croisière organisée par une compagnie étrangère. | non communiqué |
|
Type:text Date:1934-03-09 Creator:non communiqué Identifier:JO_01088 |
Description:Question de Paul Malingre, député, relative à un voyage d'études prévu dans le cadre des Musées nationaux. Refus de l'appui officiel à cette croisière organisée par une compagnie étrangère.
|
|
1932-04-26 | Réponse à la question n° 9451 écrite n° 15772, relative au musée de la guerre | Réponse à la question d'Henri Guernut, sénateur, qui porte sur la communication des archives du service de la censure pendant la guerre ; incommunicables. | non communiqué |
|
Type:text Date:1932-04-26 Creator:non communiqué Identifier:JO_01046 |
Description:Réponse à la question d'Henri Guernut, sénateur, qui porte sur la communication des archives du service de la censure pendant la guerre ; incommunicables.
|
|
1939-08-06 | Réponse à la question n° n° 271 par M. Jean Desgranges, relative au régime de retraite des gardiens du Musée des Arts décoratifs | Pour le ministre, le statut de ce personnel de musée ne peut être assimilé à celui des fonctionnaires d'État. | non communiqué |
|
Type:text Date:1939-08-06 Creator:non communiqué Identifier:JO_01167 |
Description:Pour le ministre, le statut de ce personnel de musée ne peut être assimilé à celui des fonctionnaires d'État.
|
|
1933-05-02 | Réponse à une question relative au musée des colonies | Question de M. Marrou qui porte sur le recrutement du personnel qui doit être fait en application du décret du 2 janvier 1933. | non communiqué |
|
Type:text Date:1933-05-02 Creator:non communiqué Identifier:JO_01065 |
Description:Question de M. Marrou qui porte sur le recrutement du personnel qui doit être fait en application du décret du 2 janvier 1933.
|
|