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1934-03-09Réponse à la question n° 7895 relative aux Musées nationauxQuestion de Paul Malingre, député, relative à un voyage d'études prévu dans le cadre des Musées nationaux. Refus de l'appui officiel à cette croisière organisée par une compagnie étrangère.non communiqué
Type:text
Date:1934-03-09
Creator:non communiqué
Identifier:JO_01088
Description:Question de Paul Malingre, député, relative à un voyage d'études prévu dans le cadre des Musées nationaux. Refus de l'appui officiel à cette croisière organisée par une compagnie étrangère.
1932-04-26Réponse à la question n° 9451 écrite n° 15772, relative au musée de la guerreRéponse à la question d'Henri Guernut, sénateur, qui porte sur la communication des archives du service de la censure pendant la guerre ; incommunicables.non communiqué
Type:text
Date:1932-04-26
Creator:non communiqué
Identifier:JO_01046
Description:Réponse à la question d'Henri Guernut, sénateur, qui porte sur la communication des archives du service de la censure pendant la guerre ; incommunicables.
1939-08-06Réponse à la question n° n° 271 par M. Jean Desgranges, relative au régime de retraite des gardiens du Musée des Arts décoratifsPour le ministre, le statut de ce personnel de musée ne peut être assimilé à celui des fonctionnaires d'État.non communiqué
Type:text
Date:1939-08-06
Creator:non communiqué
Identifier:JO_01167
Description:Pour le ministre, le statut de ce personnel de musée ne peut être assimilé à celui des fonctionnaires d'État.
1933-05-02Réponse à une question relative au musée des coloniesQuestion de M. Marrou qui porte sur le recrutement du personnel qui doit être fait en application du décret du 2 janvier 1933.non communiqué
Type:text
Date:1933-05-02
Creator:non communiqué
Identifier:JO_01065
Description:Question de M. Marrou qui porte sur le recrutement du personnel qui doit être fait en application du décret du 2 janvier 1933.