[Circulaire du ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur et du secrétaire d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse aux préfets régionaux du 16 avril 1942 relative à la loi du 21 janvier 1942 tendant à assurer la coordination des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain]
Titre
[Circulaire du ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur et du secrétaire d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse aux préfets régionaux du 16 avril 1942 relative à la loi du 21 janvier 1942 tendant à assurer la coordination des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain]
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Transmission aux préfets régionaux la loi du 21 janvier 1942 et présentation de celle-ci - Demande d'octroi aux directeurs des antiquités de facilités de déplacement
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/6/10
Date
Droits
Domaine public
Format
27 / 21 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme - Recto-verso
Fonction
ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur ; secrétaire d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse
Detail conservation
MAP 80/6/10 Chemise rose "Fouilles et recherches archéologiques, Projet de loi 19… 1941 [etc]" (Enregistrement : NW 16/07/2009)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Pucheu, Pierre et Carcopino, Jérôme, “[Circulaire du ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur et du secrétaire d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse aux préfets régionaux du 16 avril 1942 relative à la loi du 21 janvier 1942 tendant à assurer la coordination des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain],” memoloi, consulté le 1 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/25445.