[Version de travail du projet de décret portant règlement d'administration publique concernant les expertises des objets provenant des fouilles archéologiques]
Titre
[Version de travail du projet de décret portant règlement d'administration publique concernant les expertises des objets provenant des fouilles archéologiques]
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Version de travail du projet de décret portant règlement d'administration publique concernant les expertises des objets provenant des fouilles archéologiques (13 articles)
Créateur
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/6/10
Date
Droits
Domaine public
Format
27 / 21 ; 5 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier pelure - En-tête de la direction des monuments historiques / bureau de la documentation générale, des fouilles et antiquités - Recto-verso
Note
Auteur : Agent du bureau de la documentation générale des fouilles et antiquités de la direction des monuments historiques (de toute évidence) - Date : Début 1947 (peut être)
Detail conservation
MAP 80/6/10 Chemise rose "Fouilles et recherches archéologiques, Projet de loi 19… 1941 [etc]" (Enregistrement : NW 20/07/2009)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
pas de signature, “[Version de travail du projet de décret portant règlement d'administration publique concernant les expertises des objets provenant des fouilles archéologiques],” memoloi, consulté le 13 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/25466.