[Journal officiel, 14 février 1942, p. 646-647 : Loi n° 90 du 21 janvier 1942 tendant à assurer la coordination des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain]
Titre
[Journal officiel, 14 février 1942, p. 646-647 : Loi n° 90 du 21 janvier 1942 tendant à assurer la coordination des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain]
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Publication de la loi n° 90 du 21 janvier 1942 tendant à assurer la coordination des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain
Source
Archives nationales, Paris F/17/17264
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Intérêt : v. inventaire "Journaux officiels"
Fonction
ministre secrétaire d'Etat à l'économie nationale et aux finances ; ministre secrétaire d'Etat à l'intérieur ; secrétaire d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse
Detail conservation
AN Paris F/17/17264 (Enregistrement : NW - 23/07/2009)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Bouthillier, Yves, Pucheu, Pierre, et Carcopino, Jérôme, “[Journal officiel, 14 février 1942, p. 646-647 : Loi n° 90 du 21 janvier 1942 tendant à assurer la coordination des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain],” memoloi, consulté le 9 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/25496.