[Journal officiel, 14 février 1942, p. 655-656 : Arrêté du secrétaire d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse du 12 février 1942 fixant les circonscriptions archéologiques ]
Titre
[Journal officiel, 14 février 1942, p. 655-656 : Arrêté du secrétaire d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse du 12 février 1942 fixant les circonscriptions archéologiques ]
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Détermination des circonscriptions archéologiques en application de l'article 2 de la loi du 21 janvier 1942 tendant à assurer la coordination des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain : six circonscriptions pour les antiquités préhistoriques et quinze circonscriptions pour les antiquités historiques (celtiques, grecques et gallo-romaines)
Créateur
Source
Archives nationales, Paris F/17/17264
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Intérêt : v. inventaire "Journaux officiels"
Fonction
secrétaire d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse
Detail conservation
AN Paris F/17/17264 (Enregistrement : NW - 23/07/2009)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Carcopino, Jérôme, “[Journal officiel, 14 février 1942, p. 655-656 : Arrêté du secrétaire d'Etat à l'éducation nationale et à la jeunesse du 12 février 1942 fixant les circonscriptions archéologiques ],” memoloi, consulté le 12 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/25497.