[Arrêté du 30 septembre 1966 relatif aux services chargés des recherches archéologiques sous-marines]
Titre
[Arrêté du 30 septembre 1966 relatif aux services chargés des recherches archéologiques sous-marines]
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Arrêté de création d'une « direction des recherches archéologiques sous-marines », « pour l'ensemble du littoral des côtes françaises »
Créateur
Source
Archives nationales, Fontainebleau 19970547 art. 11
Date
Droits
Domaine public
Format
27 / 21 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme
Note
[REFERENCES JO]
Fonction
ministre d'Etat chargé des affaires culturelles
Detail conservation
AN Fontainebleau 19970547 art. 11 Chemise verte foncée : « Circulaires anciennes – Ministère des affaires culturelles, bureau des fouilles et antiquités » (Enregistrement : NW - 13/08/2009)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Malraux, André, “[Arrêté du 30 septembre 1966 relatif aux services chargés des recherches archéologiques sous-marines],” memoloi, consulté le 7 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/25583.