[Note de Jean Gazagnes, administrateur civil hors classe chargé du bureau des fouilles et antiquités, à Mlle Barbarin, chargée de mission auprès du directeur de l'administration générale, du 29 avril 1975 faisant, entre autres, état d'un projet de recensement des « textes concernant l'organisation et la législation de la plupart des pays européens dans le domaine de l'archéologie et de la sauvegarde de son patrimoine »]
Titre
[Note de Jean Gazagnes, administrateur civil hors classe chargé du bureau des fouilles et antiquités, à Mlle Barbarin, chargée de mission auprès du directeur de l'administration générale, du 29 avril 1975 faisant, entre autres, état d'un projet de recensement des « textes concernant l'organisation et la législation de la plupart des pays européens dans le domaine de l'archéologie et de la sauvegarde de son patrimoine »]
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Note faisant, entre autres, état d'un projet de recensement des « textes concernant l'organisation et la législation de la plupart des pays européens dans le domaine de l'archéologie et de la sauvegarde de son patrimoine » : « ce projet semble justifié par l'existence d'un certain nombre de dispositions intéressantes qu'il serait utile d'étudier dans le cadre d'un projet de réforme »
Créateur
Source
Archives nationales, Fontainebleau 19970547 art. 11
Date
Droits
Domaine public
Format
A4 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier pelure
Fonction
administrateur civil hors classe chargé du service des fouilles et antiquités
Detail conservation
AN Fontainebleau 19970547 art. 11 Chemise brun clair : « Législation 1964-1974 - Projets de loi, réforme de la loi de 1941, correspondance, etc » - Sous-chemise jaune : « Correspondances » (Enregistrement : NW - 01/10/2009)
Interet document
Moyen
Collection
Citer ce document
Cazagnes, Jean, “[Note de Jean Gazagnes, administrateur civil hors classe chargé du bureau des fouilles et antiquités, à Mlle Barbarin, chargée de mission auprès du directeur de l'administration générale, du 29 avril 1975 faisant, entre autres, état d'un projet de recensement des « textes concernant l'organisation et la législation de la plupart des pays européens dans le domaine de l'archéologie et de la sauvegarde de son patrimoine »],” memoloi, consulté le 12 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/25637.