[Note du directeur général de l'architecture à Georges Huisman, conseiller d'Etat, du 22 mai 1945 portant transmission de divers documents, parmi lesquels « un projet de décret portant organisation des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain » ]
Titre
[Note du directeur général de l'architecture à Georges Huisman, conseiller d'Etat, du 22 mai 1945 portant transmission de divers documents, parmi lesquels « un projet de décret portant organisation des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain » ]
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Transmission à Huisman, conseiller d'Etat, de divers documents, parmi lesquels « un projet de décret portant organisation des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain »
Créateur
Source
Archives nationales, Fontainebleau 19970547 art. 11
Date
Droits
Domaine public
Format
27 / 21 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Manuscrit
Fonction
chef du bureau de la documentation, fouilles et antiquités
Detail conservation
AN Fontainebleau 19970547 art. 11 Chemise brune « Législation sur les fouilles archéologiques – Ordonnance et décret du 13 septembre 1945 + Textes antérieurs et postérieurs » (Enregistrement : NW - 01/10/2009)
Interet document
Moyen
Collection
Citer ce document
Bomberger, J., “[Note du directeur général de l'architecture à Georges Huisman, conseiller d'Etat, du 22 mai 1945 portant transmission de divers documents, parmi lesquels « un projet de décret portant organisation des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain » ],” memoloi, consulté le 6 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/25646.