[Imprimé du ministère des affaires culturelles : « La recherche archéologique en France – Réglementation ; prescriptions diverses »]
Titre
[Imprimé du ministère des affaires culturelles : « La recherche archéologique en France – Réglementation ; prescriptions diverses »]
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Recueil des textes applicables à la recherche archéologique, suivis de la reproduction d'imprimés administratifs (demande d'autorisation de fouilles, modèle de rapport de fouilles, proposition de classement ou d'inscription, déclaration d'épave maritime, titre de concession et avenants)
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/31
Date
Droits
Domaine public
Format
21 / 13,5 ; 65 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé Document relié par deux agrafes
Note
Date : 1966 (probablement)
Fonction
Ministère des affaires culturelles
Detail conservation
MAP 80/1/31 (Enregistrement : NW - 04/11/2009)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
“[Imprimé du ministère des affaires culturelles : « La recherche archéologique en France – Réglementation ; prescriptions diverses »],” memoloi, consulté le 13 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/25682.