[Note du chargé de la sous-direction des affaires générales et des constructions publiques au sous-directeur de l'archéologie du 6 mars 1986 relative à l'"avant-projet de circulaire relative à la prise en compte de l'archéologie dans les différentes opérations d'urbanisme"]
Titre
[Note du chargé de la sous-direction des affaires générales et des constructions publiques au sous-directeur de l'archéologie du 6 mars 1986 relative à l'"avant-projet de circulaire relative à la prise en compte de l'archéologie dans les différentes opérations d'urbanisme"]
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Observations sur l'avant-projet de circulaire d"application du décret du 5 février 1986 : les observations sont formelles, l'auteur considérant que "tant sur l'esprit que sur le plan retenu de cette rédaction, ce projet [lui] semble très pertinent et correspondre pleinement à l'attente que [le] ministère avait formulée lors de la préparation du décret"
Créateur
Source
Archives nationales, Fontainebleau 19970547 art. 12
Date
Droits
Domaine public
Format
A4 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme - Annotations manuscrites marginales - Feuilles agrafées
Note
Note : les annotations manuscrites en marge indiquent seulement, devant chaque observation, l'approbation ou la désapprobation de leur auteur ("oui", "non", "ok")
Fonction
administrateur civil chargé de la sous-direction des affaires générales et des constructions publiques
Detail conservation
AN Fontainebleau 19970547 art. 12 Chemise rouge « ZIAM (élaboration du décret du 5 février 1986) » - Sous-chemise bleue : « ZIAM » (Enregistrement : NW - 11/02/2010)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Besse, “[Note du chargé de la sous-direction des affaires générales et des constructions publiques au sous-directeur de l'archéologie du 6 mars 1986 relative à l'"avant-projet de circulaire relative à la prise en compte de l'archéologie dans les différentes opérations d'urbanisme"],” memoloi, consulté le 5 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/25710.