[Note du chargé de la sous-direction des affaires générales et des constructions publiques au sous-directeur de l'archéologie du 6 mars 1986 relative à l'"avant-projet de circulaire relative à la prise en compte de l'archéologie dans les différentes opérations d'urbanisme"]

Titre

[Note du chargé de la sous-direction des affaires générales et des constructions publiques au sous-directeur de l'archéologie du 6 mars 1986 relative à l'"avant-projet de circulaire relative à la prise en compte de l'archéologie dans les différentes opérations d'urbanisme"]

Sujet

Archéologie -- Droit

Description

Observations sur l'avant-projet de circulaire d"application du décret du 5 février 1986 : les observations sont formelles, l'auteur considérant que "tant sur l'esprit que sur le plan retenu de cette rédaction, ce projet [lui] semble très pertinent et correspondre pleinement à l'attente que [le] ministère avait formulée lors de la préparation du décret"

Créateur

Source

Archives nationales, Fontainebleau 19970547 art. 12

Date

Droits

Domaine public

Format

A4 ; 2 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme - Annotations manuscrites marginales - Feuilles agrafées

Note

Note : les annotations manuscrites en marge indiquent seulement, devant chaque observation, l'approbation ou la désapprobation de leur auteur ("oui", "non", "ok")

Fonction

administrateur civil chargé de la sous-direction des affaires générales et des constructions publiques

Detail conservation

AN Fontainebleau 19970547 art. 12 Chemise rouge « ZIAM (élaboration du décret du 5 février 1986) » - Sous-chemise bleue : « ZIAM » (Enregistrement : NW - 11/02/2010)

Interet document

Faible

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Besse, “[Note du chargé de la sous-direction des affaires générales et des constructions publiques au sous-directeur de l'archéologie du 6 mars 1986 relative à l'"avant-projet de circulaire relative à la prise en compte de l'archéologie dans les différentes opérations d'urbanisme"],” memoloi, consulté le 5 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/25710.