[Note du directeur du patrimoine au président de la conférence des directeurs des antiquités du 3 avril 1985 relative à la constitution de groupes de travail chargés de la préparation des textes]
Titre
[Note du directeur du patrimoine au président de la conférence des directeurs des antiquités du 3 avril 1985 relative à la constitution de groupes de travail chargés de la préparation des textes]
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Demande de constitution de deux groupes de travail, constitués de directeurs des antiquités, chargés : 1° de "la réforme du décret du 13 septembre 1945 relatif aux directions des antiquités" ; 2° de "l'élaboration d'un arrêté prévoyant les règles de sécurité sur les chantiers de fouille"
Créateur
Source
Archives nationales, Fontainebleau 19970547 art. 12
Date
Droits
Domaine public
Format
A4 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier pelure - En-tête de l'"archéologie"
Fonction
chef du bureau des affaires générales
Detail conservation
AN Fontainebleau 19970547 art. 12 Chemise jaune "Réforme du décret 45-2093 et travail préparatoire [etc]" (Enregistrement : NW - 18/08/2010)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Vialle-Chatel, Danielle, “[Note du directeur du patrimoine au président de la conférence des directeurs des antiquités du 3 avril 1985 relative à la constitution de groupes de travail chargés de la préparation des textes],” memoloi, consulté le 11 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/25715.