[Circulaire du ministre délégué à la culture aux préfets, commissaires de la Républiques de région, du 21 février 1984 portant transmission d'un "communiqué de presse relatif aux détecteurs électro-magnétiques"]

Titre

[Circulaire du ministre délégué à la culture aux préfets, commissaires de la Républiques de région, du 21 février 1984 portant transmission d'un "communiqué de presse relatif aux détecteurs électro-magnétiques"]

Sujet

Archéologie -- Droit

Description

Transmission d'un "communiqué de presse élaboré par le ministère concernant les détecteurs électro-magnétiques" (l'auteur précise que cette version "remplace donc la précédente rédaction" adressée par note n° 4648 du 10 août 1978) - Le communiqué de presse est joint : rappel de la législation et des sanctions pénales encourues en cas d'infraction

Créateur

Source

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 2004/015/2

Date

Droits

Domaine public

Format

A4 ; 2 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme - En-tête du ministère de la culture / direction du patrimoine / archéologie - Feuilles agrafées

Fonction

administrateur civil chargé de la sous-direction de l'archéologie

Detail conservation

MAP 2004/015/2 (St-Cyr) Chemise bleue "Détecteurs de métaux - communiqués de presse du ministère, 1983-1991" (Enregistrement : NW – 14/09/2010)

Interet document

Moyen

Citer ce document

Vallet, Christophe, “[Circulaire du ministre délégué à la culture aux préfets, commissaires de la Républiques de région, du 21 février 1984 portant transmission d'un "communiqué de presse relatif aux détecteurs électro-magnétiques"],” memoloi, consulté le 16 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/25751.