[Circulaire du sous-directeur de l'archéologie aux directeurs des antiquités historiques et préhistoriques du 30 juin 1982 relative à l'"action contre les détecteurs électro-magnétiques"]

[Circulaire du sous-directeur de l'archéologie aux directeurs des antiquités historiques et préhistoriques du 30 juin 1982 relative à l'"action contre les détecteurs électro-magnétiques"]

Archéologie -- Droit

Transmission de la "réponse du ministre à la culture à la question écrite de M. le sénateur Marc Bœuf au sujet des mesures envisagées à l'égard des détecteurs électromagnétiques" : "ce texte explicite entièrement la position du ministère face à cette question" et "constitue à l'heure actuelle le seul document officiel auquel il convient de se référer" (la pièce jointe manque)

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 2004/015/2

Domaine public

A4 ; 1 p.

fr

text

Dactylogramme (photocopie de très mauvaise qualité) - En-tête de la direction du patrimoine / archéologie - Feuilles agrafées

Remarque : La pièce jointe manque

sous-directeur de l'archéologie

MAP 2004/015/2 (St-Cyr) Chemise jaune "Détecteurs de métaux - Elaboration de la loi n° 89-900 du 18 déc. 1989, décret n° 91-787 du 19 août 1991 - 1977-1991" (Enregistrement : NW – 14/09/2010)

Faible