[Circulaire de Jean-Ludovic Silicani, directeur de l'administration générale, et Christian Dupavillon, directeur du patrimoine, du 7 février 1991 relative à l'organisation des services régionaux de l'archéologie]

[Circulaire de Jean-Ludovic Silicani, directeur de l'administration générale, et Christian Dupavillon, directeur du patrimoine, du 7 février 1991 relative à l'organisation des services régionaux de l'archéologie]

Archéologie -- Droit

Annonce : 1° de l'élargissement à l'ensemble du territoire national des expériences consistant à "confier à une seule personne la responsabilité des deux circonscriptions des antiquités préhistoriques et historiques d'une même région" ; 2° de la disparition de "la liste d'aptitude aux fonctions de directeurs des antiquités" du fait de la mise en place des nouveaux corps de conservateurs généraux et de conservateurs du patrimoine, ainsi que de la mise en vacance de "l'ensemble des postes de chefs de services régionaux de l'archéologie" ; 3° de la signature prochaine du "projet de décret parachevant l'abrogation du décret du 13 septembre 1945"

Archives nationales, Fontainebleau 19970547 art. 12

Domaine public

A4 ; 1 p.

fr

text

Dactylogramme - En-tête du ministère de la culture, de la communication et des grands travaux

directeur de l'administration générale ; directeur du patrimoine

AN Fontainebleau 19970547 art. 12 Chemise jaune "Réforme du décret 45-2093 et travail préparatoire [etc]" (Enregistrement : NW - 12/10/2010)

Important