[Bordereau d'envoi du directeur régional des antiquités historiques du Nord au chef du bureau des fouilles du 13 février 1975 d'une note à M. Fleury du 11 février 1975 portant "suggestions de réglementation"]
Titre
[Bordereau d'envoi du directeur régional des antiquités historiques du Nord au chef du bureau des fouilles du 13 février 1975 d'une note à M. Fleury du 11 février 1975 portant "suggestions de réglementation"]
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Transmission d'une copie de note à M. Fleury du 11 février 1975 portant "suggestions de réglementation" - L'auteur se demande si l'on pourrait "ajouter" l'obligation que "les analyses et détections (archéomagnétisme, c. 14, dendrochonologie, …) effectuées par le CNRS et autres organismes pour le compte d'amateurs soient communiqués de droit aux directeurs des circonscriptions concernées"
Créateur
Source
Archives nationales, Fontainebleau 19970547 art. 12
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
A4 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme - Papier brun - En-tête de la direction régionale des antiquités historiques de Lille
Fonction
directeur régional des antiquités historiques du Nord-Pas-de-Calais
Detail conservation
AN Fontainebleau 19970547 art. 12 Chemise beige "Direction du patrimoine, sous-direction de l'archéologie, droit pénal [etc]" ; sous-chemise blanche "Lettres des directeurs sur la législation de 1941" (Enregistrement : NW - 12/10/2010)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Leman, Pierre, “[Bordereau d'envoi du directeur régional des antiquités historiques du Nord au chef du bureau des fouilles du 13 février 1975 d'une note à M. Fleury du 11 février 1975 portant "suggestions de réglementation"],” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/25802.