[Note de Christophe Vallet, sous-directeur de l'archéologie, à J.-S. Dupuit, conseiller technique, du 30 octobre 1986 relative aux "détecteurs de métaux"]
Titre
[Note de Christophe Vallet, sous-directeur de l'archéologie, à J.-S. Dupuit, conseiller technique, du 30 octobre 1986 relative aux "détecteurs de métaux"]
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Demande d'observations sur le projet de réglementation de l'usage des détecteurs de métaux, "afin d'amorcer une relance" des ministères intéressés par le dossier
Créateur
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 2004/015/2
Date
Droits
Domaine public
Format
A4 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme - En-tête du ministère de la culture et de la communication / direction du patrimoine / archéologie
Note
Remarque : La référence de la note est "86.10.15 SDA/AJ/CG/IG"
Fonction
sous-directeur de l'archéologie
Detail conservation
MAP 2004/015/2 (St-Cyr) Chemise jaune "Détecteurs de métaux - Elaboration de la loi n° 89-900 du 18 déc. 1989, décret n° 91-787 du 19 août 1991 - 1977-1991" (Enregistrement : NW – 19/10/2010)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Vallet, Christophe, “[Note de Christophe Vallet, sous-directeur de l'archéologie, à J.-S. Dupuit, conseiller technique, du 30 octobre 1986 relative aux "détecteurs de métaux"],” memoloi, consulté le 16 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/25831.