[Note de Christophe Vallet, sous-directeur de l'archéologie, à J.-S. Dupuit, conseiller technique, du 30 octobre 1986 relative aux "détecteurs de métaux"]

Titre

[Note de Christophe Vallet, sous-directeur de l'archéologie, à J.-S. Dupuit, conseiller technique, du 30 octobre 1986 relative aux "détecteurs de métaux"]

Sujet

Archéologie -- Droit

Description

Demande d'observations sur le projet de réglementation de l'usage des détecteurs de métaux, "afin d'amorcer une relance" des ministères intéressés par le dossier

Créateur

Source

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 2004/015/2

Date

Droits

Domaine public

Format

A4 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme - En-tête du ministère de la culture et de la communication / direction du patrimoine / archéologie

Note

Remarque : La référence de la note est "86.10.15 SDA/AJ/CG/IG"

Fonction

sous-directeur de l'archéologie

Detail conservation

MAP 2004/015/2 (St-Cyr) Chemise jaune "Détecteurs de métaux - Elaboration de la loi n° 89-900 du 18 déc. 1989, décret n° 91-787 du 19 août 1991 - 1977-1991" (Enregistrement : NW – 19/10/2010)

Interet document

Faible

Citer ce document

Vallet, Christophe, “[Note de Christophe Vallet, sous-directeur de l'archéologie, à J.-S. Dupuit, conseiller technique, du 30 octobre 1986 relative aux "détecteurs de métaux"],” memoloi, consulté le 16 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/25831.