[Lettre des membres du bureau de l'Association pour les fouilles archéologiques nationales au ministre de la culture, de la communication et des grands travaux du 5 novembre 1990 relative à la transformation de l'association]

[Lettre des membres du bureau de l'Association pour les fouilles archéologiques nationales au ministre de la culture, de la communication et des grands travaux du 5 novembre 1990 relative à la transformation de l'association]

Archéologie -- Droit

Demande tendant à ce qu'il soit mis fin, "à un terme aussi rapproché que possible", à la situation particulière de l'AFAN : les auteurs rappelent qu'en tant que "fonctionnaires d'Etat" en charge d'une association privée, ils "sont exposés à des risques qui excèdent le cadre normal de leur activité"

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 2004/015/9

Domaine public

A4 ; 1 p.

fr

text

Dactylogramme - En-tête de l'Association pour les fouilles archéologiques nationales

président ; vice-président ; secrétaire ; trésorier

MAP 2004/015/9 (St-Cyr) Chemise rouge "AFAN, projet de réforme, agence de moyens, 1990", sous-chemise jaune "AFAN 1990" (Enregistrement : NW – 26/11/2010)

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