[Note du ministre de la marine marchande au ministre de l'éducation nationale du 16 février 1951 relative à la "protection des épaves antiques"]
Titre
[Note du ministre de la marine marchande au ministre de l'éducation nationale du 16 février 1951 relative à la "protection des épaves antiques"]
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Transmission d'"une circulaire relative à la protection des épaves antiques" (l'auteur précise que le "principe" de ce document "a été adopté au cours de la conférence du 10 janvier 1951") (la pièce jointe manque)
Créateur
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 2004/021/1
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
27 / 21 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme - En-tête du ministère de la marine marchande / direction des affaires économiques et du matériel naval / bureau des affaires juridiques, administratives et financières
Note
Remarque : La pièce jointe manque
Fonction
directeur des affaires économiques et du matériel naval
Detail conservation
MAP 2004/021/1 (St-Cyr) Chemise bleue "Fouilles sous-marines, règlementation et législation des fouilles sous-marines, 1948-1962 [etc]" (Enregistrement : NW – 21/10/2010)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Desforges, D., “[Note du ministre de la marine marchande au ministre de l'éducation nationale du 16 février 1951 relative à la "protection des épaves antiques"],” memoloi, consulté le 8 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/25853.