[Note du ministre de la marine marchande au ministre de l'éducation nationale du 16 février 1951 relative à la "protection des épaves antiques"]

Titre

[Note du ministre de la marine marchande au ministre de l'éducation nationale du 16 février 1951 relative à la "protection des épaves antiques"]

Sujet

Archéologie -- Droit

Description

Transmission d'"une circulaire relative à la protection des épaves antiques" (l'auteur précise que le "principe" de ce document "a été adopté au cours de la conférence du 10 janvier 1951") (la pièce jointe manque)

Créateur

Source

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 2004/021/1

Date

Droits

Domaine public

Relation

Format

27 / 21 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme - En-tête du ministère de la marine marchande / direction des affaires économiques et du matériel naval / bureau des affaires juridiques, administratives et financières

Note

Remarque : La pièce jointe manque

Fonction

directeur des affaires économiques et du matériel naval

Detail conservation

MAP 2004/021/1 (St-Cyr) Chemise bleue "Fouilles sous-marines, règlementation et législation des fouilles sous-marines, 1948-1962 [etc]" (Enregistrement : NW – 21/10/2010)

Interet document

Faible

Citer ce document

Desforges, D., “[Note du ministre de la marine marchande au ministre de l'éducation nationale du 16 février 1951 relative à la "protection des épaves antiques"],” memoloi, consulté le 8 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/25853.