[Circulaire de l'administrateur civil chargé du bureau des fouilles et antiquités aux conservateurs régionaux des bâtiments de France du 14 mai 1965 relative à la "passation des marchés pour la recherche archéologique"]
Titre
[Circulaire de l'administrateur civil chargé du bureau des fouilles et antiquités aux conservateurs régionaux des bâtiments de France du 14 mai 1965 relative à la "passation des marchés pour la recherche archéologique"]
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Transmission de l'arrêté du 26 avril 1965 du ministre des affaires culturelles relatif à la désignation des personnes responsables des marchés de l'Etat au ministère des affaires culturelles - Demande tendant à ce que les marchés à établir pour le compte du bureau des fouilles et antiquités "au titre des chapitres 56-30, article 3, et 56-01, article 1" soit adressés, pour approbation et signature, à l'administrateur civil chargé du bureau des fouilles et antiquités
Créateur
Source
Archives nationales, Fontainebleau 19970547 art. 12
Date
Droits
Domaine public
Format
27 / 21 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme - En-tête du ministère d'Etat chargé des affaires culturelles / bureau des fouilles et antiquités
Note
Remarque : La pièce jointe manque (arrêté du 26 avril 1965) - Intérêt : Circulaire potentiellement intéressante (à vérifier)
Fonction
administrateur civil
Detail conservation
AN Fontainebleau 19970547 art. 12 Chemise rose "Divers, années 50-60 [etc]", sous-chemise blanche "Circulaires, service interne [etc]" (Enregistrement : NW - 26/10/2010)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Gazagnes, Jean, “[Circulaire de l'administrateur civil chargé du bureau des fouilles et antiquités aux conservateurs régionaux des bâtiments de France du 14 mai 1965 relative à la "passation des marchés pour la recherche archéologique"],” memoloi, consulté le 17 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/25891.