[Note de Christophe Vallet, sous-directeur de l'archéologie, à M. Dupuit, conseiller technique, du 12 mai 1986 relativeà la "réforme des textes relatifs aux épaves maritimes"]

Titre

[Note de Christophe Vallet, sous-directeur de l'archéologie, à M. Dupuit, conseiller technique, du 12 mai 1986 relativeà la "réforme des textes relatifs aux épaves maritimes"]

Sujet

Archéologie -- Droit

Description

Réaction à la transmission de "l'arrêté modifiant l'arrêté du 4 février 1965 relatif aux épaves maritimes" : 1° L'auteur précise d'abord que si "la sous-direction de l'archéologie a suivi le dossier depuis le début", elle n'est pas concernée par cet arrêté ("seul le chapitre 4 qui n'est pas modifié concerne les épaves archéologiques") ; 2° Il rappelle ensuite qu'une "réforme complète des textes relatifs aux épaves sous-marines à caractère historique, archéologique ou artistique" est amorcée et transmet, en conséquence, une "note résumant ce dossier" (la pièce jointe manque)

Créateur

Source

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 2004/021/1

Date

Droits

Domaine public

Format

A4 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme - En-tête du ministère de la culture et de la communication / direction du patrimoine / archéologie

Note

Remarque (1) : La pièce jointe annoncée manque - Remarque (2) : Les références de cette note sont "86.05.02 SDA/PJ/CG/IG, Mlle Gosselin"

Fonction

sous-directeur de l'archéologie

Detail conservation

MAP 2004/021/1 (St-Cyr) Chemise bleue "1984-1986, épaves maritimes, régime des épaves maritimes, projet de décret" (Enregistrement : NW – 24/11/2010)

Interet document

Faible

Citer ce document

Vallet, Christophe, “[Note de Christophe Vallet, sous-directeur de l'archéologie, à M. Dupuit, conseiller technique, du 12 mai 1986 relativeà la "réforme des textes relatifs aux épaves maritimes"],” memoloi, consulté le 16 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/26046.