[Note (projet de note) du ministre d'Etat chargé des affaires culturelles au ministre des affaires étrangères relative à la "XIIIe session du Conseil de la coopération culturelle, Strasbourg (19-23 février 1968)"]

Titre

[Note (projet de note) du ministre d'Etat chargé des affaires culturelles au ministre des affaires étrangères relative à la "XIIIe session du Conseil de la coopération culturelle, Strasbourg (19-23 février 1968)"]

Sujet

Archéologie -- Droit

Description

Avis sur "le nouveau texte élaboré par le secrétariat du Conseil de l'Europe relatif au projet de convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique" : l'auteur estime d'abord que "les amendements qui ont été proposés peuvent être acceptés quant au fond mais devraient être revus en leur forme", puis détaille les modifications formelles qu'il propose

Créateur

Source

Archives nationales, Fontainebleau 19970547 art. 13

Date

Droits

Domaine public

Format

27 / 21 ; 2 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme sur papier pelure - Encre très empâtée - En-tête du bureau des fouilles et antiquités - Feuilles agrafées

Note

Auteur : J. Chabert (de toute évidence) - Date : 24 janvier 1968 (de toute évidence) - Remarque (1) : Ce document ni daté, ni signé à l'apparence d'un projet non abouti ; néanmoins, il est placé dans une chemise "Documents soumis à la signature du directeur" sur laquelle est portée la mention manuscrite (de toute évidence de J. Sérignan, directeur de l'administration générale) : "Vu d'accord, 2.2.68" - Remarque (2) : Les références du document sont "68.01.24 - FA/1"

Detail conservation

AN Fontainebleau 19970547 art. 13 Chemise marron "Conseil de l'Europe, convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique (projet / année), 1964-1972)", sous-chemise orange "Conseil de l'Europe, convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique (projet), 1968-1972", sous-chemise orange "1968" (Enregistrement : NW - 25/11/2010)

Interet document

Important

Citer ce document

pas de signature, “[Note (projet de note) du ministre d'Etat chargé des affaires culturelles au ministre des affaires étrangères relative à la "XIIIe session du Conseil de la coopération culturelle, Strasbourg (19-23 février 1968)"],” memoloi, consulté le 10 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/26096.