[Note de Michel Colardelle du 6 février 1989 relative à la commande par Catherine Debruire d'une "note politique et technique" pour accompagner "la diffusion des deux textes des lois 'archéo' auprès des parlementaires socialistes"]
Titre
[Note de Michel Colardelle du 6 février 1989 relative à la commande par Catherine Debruire d'une "note politique et technique" pour accompagner "la diffusion des deux textes des lois 'archéo' auprès des parlementaires socialistes"]
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Annonce de la commande à Vallet d'une "note politique et technique" pour accompagner "la diffusion des deux textes des lois 'archéo' auprès des parlementaires socialistes", conformément à la demande de Catherine Debruire, du "groupe socialiste à l'Assemblée nationale"
Créateur
Source
Archives nationales, Fontainebleau 920487 art.12
Date
Droits
Domaine public
Format
21 / 15 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Manuscrit - En-tête du conseiller technique - Feuilles agrafées
Fonction
conseiller technique
Detail conservation
AN Fontainebleau 920487 art.12 Chemise grise "Dossier Colardelle, archéologie 1" (Enregistrement : NW – 22/04/2011)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Colardelle, Michel, “[Note de Michel Colardelle du 6 février 1989 relative à la commande par Catherine Debruire d'une "note politique et technique" pour accompagner "la diffusion des deux textes des lois 'archéo' auprès des parlementaires socialistes"],” memoloi, consulté le 14 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/26188.