[Note de Michel Colardelle du 6 février 1989 relative à la commande par Catherine Debruire d'une "note politique et technique" pour accompagner "la diffusion des deux textes des lois 'archéo' auprès des parlementaires socialistes"]

Titre

[Note de Michel Colardelle du 6 février 1989 relative à la commande par Catherine Debruire d'une "note politique et technique" pour accompagner "la diffusion des deux textes des lois 'archéo' auprès des parlementaires socialistes"]

Sujet

Archéologie -- Droit

Description

Annonce de la commande à Vallet d'une "note politique et technique" pour accompagner "la diffusion des deux textes des lois 'archéo' auprès des parlementaires socialistes", conformément à la demande de Catherine Debruire, du "groupe socialiste à l'Assemblée nationale"

Créateur

Source

Archives nationales, Fontainebleau 920487 art.12

Date

Droits

Domaine public

Format

21 / 15 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Manuscrit - En-tête du conseiller technique - Feuilles agrafées

Fonction

conseiller technique

Detail conservation

AN Fontainebleau 920487 art.12 Chemise grise "Dossier Colardelle, archéologie 1" (Enregistrement : NW – 22/04/2011)

Interet document

Faible

Citer ce document

Colardelle, Michel, “[Note de Michel Colardelle du 6 février 1989 relative à la commande par Catherine Debruire d'une "note politique et technique" pour accompagner "la diffusion des deux textes des lois 'archéo' auprès des parlementaires socialistes"],” memoloi, consulté le 14 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/26188.