[Note du 10 octobre 1989 portant "généralités sur l'AFAN"]

[Note du 10 octobre 1989 portant "généralités sur l'AFAN"]

Archéologie -- Droit

Très brèves "généralités sur l'AFAN", notamment : 1° Création de l'AFAN (les ministères de la culture et des finances "ont […] choisi la formule de l'association de préférence à celle des régies d'avances" ; 2° Etroitesse des relations avec l'Etat (statuts et pratique) ; 3° Développement considérable de l'activité de l'AFAN "ces dernières années" - De nombreuses pièces jointes sont annoncées (les pièces jointes manquent)

Archives nationales, Fontainebleau 920487 art.12

Domaine public

A4 ; 1 p.

fr

text

Dactylogramme

Auteur : Agent de la sous-direction de l'archéologie (de toute évidence) - Remarque (1) : Les références de la note sont "PATR/SDA/CV/CG 10/10/89" - Remarque (2) : Ce document appartient à un dossier constitué à l'occasion de la réunion du "groupe de travail interministériel sur l'archéologie de sauvetage" du 12 octobre 1989 (probablement)

AN Fontainebleau 920487 art.12 Chemise verte "Groupe interministériel, AFAN, agence de moyens, [etc] 1988-1990", sous-chemise rose "Archéo II Groupe interministériel 1989-90", sous-chemise verte "Groupe de travail interministériel sur l'archéologie de sauvetage, 12 octobre 1989", sous-chemise jaune "Généralités sur l'AFAN" (Enregistrement : NW – 27/04/2011)

Important