[Note du 27 novembre 1989 relative aux "démarches à entreprendre pour avancer dans la voie de propositions concrètes" ("réforme de l'archéologie")]
Titre
[Note du 27 novembre 1989 relative aux "démarches à entreprendre pour avancer dans la voie de propositions concrètes" ("réforme de l'archéologie")]
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Liste des "démarches à entreprendre pour avancer dans la voie de propositions concrètes" dans le cadre de la "réforme de l'archéologie" : fixation des réunions à organiser (par exemple : "2.2.1. : réunion d'un groupe de travail sur le niveau auquel doit être établi, dans l'échelle des qualifications, le partage des responsabilités entre l'Etat et les aménageurs (directeurs des antiquités avec participation du ministère de la recherche)") et des priorités
Créateur
Source
Archives nationales, Fontainebleau 920487 art.12
Date
Droits
Domaine public
Format
A4 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme - Feuilles agrafées
Note
Auteur : Christophe Vallet (probablement)
Detail conservation
AN Fontainebleau 920487 art.12 Chemise verte "Groupe interministériel, AFAN, agence de moyens, [etc] 1988-1990", sous-chemise rose "Archéo II Groupe interministériel 1989-90", sous-chemise jaune "Réformes des modes de financement et gestion de l'archéo." (Enregistrement : NW – 29/04/2011)
Interet document
Important
Collection
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pas de signature, “[Note du 27 novembre 1989 relative aux "démarches à entreprendre pour avancer dans la voie de propositions concrètes" ("réforme de l'archéologie")],” memoloi, consulté le 22 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/26247.