[Version de travail du "projet de décret portant organisation des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain"]
Titre
[Version de travail du "projet de décret portant organisation des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain"]
Sujet
Archéologie -- Droit
Description
Version de travail du "projet de décret portant organisation des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain" (9 art.)
Créateur
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/6/10
Date
Droits
Domaine public
Format
27 / 21 ; 3 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme - En-tête du ministère de l'éducation nationale / direction générale de l'architecture - Recto-verso
Note
Auteur : Agent du bureau de la documentation des fouilles et antiquités de la direction générale de l'architecture (de toute évidence)
Detail conservation
MAP 80/6/10 Chemise rose "Fouilles et recherches archéologiques, Projet de loi 19… 1941 [etc]" (Enregistrement : NW - 26/05/2011)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
pas de signature, “[Version de travail du "projet de décret portant organisation des recherches archéologiques sur le territoire métropolitain"],” memoloi, consulté le 17 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/26355.