[Proposition de loi n° 1744, dite « Honnorat »]
Titre
[Proposition de loi n° 1744, dite « Honnorat »]
Sujet
Art -- Commerce
Description
Proposition précédée de l'exposé des motifs et qui a pour objet la création d'un répertoire national des œuvres d'art présentée à la Chambre des députés par M. André Honnorat, député, annexée au procès-verbal de la séance du 3 février 1916 et renvoyée à la Commission de l'enseignement et des Beaux-arts
Créateur
Source
Archives Nationales F/21/3987
Date
Droits
Domaine public
Format
26 / 21 ; 5 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
RETROUVER REFERENCES JO
Fonction
député
Detail conservation
Archives Nationales F/21/3987 (3ème chemise : « Proposition de loi (1916) ayant pour objet la création d'un répertoire national des œuvres d'art ») CM – 4/11/2009
Interet document
Faible
Citer ce document
Honnorat, André, “[Proposition de loi n° 1744, dite « Honnorat »],” memoloi, consulté le 25 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/26923.