[Projet de loi n° 72 adopté par la chambre des députés relatif à un échange entre le musée du Louvre et la Commission italienne d'archéologie sacrée]
Titre
[Projet de loi n° 72 adopté par la chambre des députés relatif à un échange entre le musée du Louvre et la Commission italienne d'archéologie sacrée]
Sujet
Art -- Commerce
Description
Exposé des motifs et projet de loi qui tient en un seul article autorisant l'échange entre le Louvre et la Commission d'archéologie sacrée.
Source
Archives Nationales F/21/4904
Date
Droits
Domaine public
Format
28/22 ; 3 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
président de la République ; Garde des Sceaux
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4904 dossier 3d : échange avec des établissements étrangers (Enregistrement : CM - 26/11/2009)
Interet document
Faible
Citer ce document
Poincaré, Raymond et Viviani, René, “[Projet de loi n° 72 adopté par la chambre des députés relatif à un échange entre le musée du Louvre et la Commission italienne d'archéologie sacrée],” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/26998.