[Rapport (n°2844) fait au nom de la commission de l'enseignement et des Beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi relatif à un échange entre le musée du Louvre et la commission italienne d'archéologie]
Titre
[Rapport (n°2844) fait au nom de la commission de l'enseignement et des Beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi relatif à un échange entre le musée du Louvre et la commission italienne d'archéologie]
Sujet
Art -- Commerce
Description
Le gouvernement demande à la Chambre d'autoriser l'aliénation d'un objet faisant partie des collections nationales (pièce proposée par la Commission d'archéologie sacrée). L'article unique du projet de loi suit.
Créateur
Source
Archives Nationales F/21/4904
Date
Droits
Domaine public
Format
26/21 ; 4 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
député
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4904 dossier 3d : échange avec des établissements étrangers (Enregistrement : CM - 26/11/2009)
Interet document
Faible
Citer ce document
Locquin, Jean, “[Rapport (n°2844) fait au nom de la commission de l'enseignement et des Beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi relatif à un échange entre le musée du Louvre et la commission italienne d'archéologie],” memoloi, consulté le 18 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/26999.