[Lettre du ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts au nonce apostolique]
Titre
[Lettre du ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts au nonce apostolique]
Sujet
Art -- Commerce
Description
Information de la délibération par le Sénat du projet de loi relatif à l'échange
Créateur
Source
Archives Nationales F/21/4904
Date
Droits
Domaine public
Format
30,5/21,2 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier à en-tête du Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-arts
Fonction
ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4904 dossier 3d : échange avec des établissements étrangers (Enregistrement : CM - 26/11/2009)
Interet document
moyen
Citer ce document
Bérard, Léon, “[Lettre du ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts au nonce apostolique],” memoloi, consulté le 12 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/27007.