[Note pour le sous-secrétaire d'État]

[Note pour le sous-secrétaire d'État]

Art -- Commerce

Discussion sur la nature de la colonnette échangée en terme d'œuvre d'art. Etant un fragment de colonne, elle ne l'est pas, mais l'inscription qui l'accompagne ainsi que sa nature et son classement par la commission pontificale en font une œuvre d'art. Il y a donc lieu de faire procéder à un vote par la Chambre.

Archives Nationales F/21/4904

Domaine public

32,8/21,5 ; 1 p.

fr

text

Dactylogramme sur papier à en-tête du Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-arts

député

Archives Nationales F/21/4904 dossier 3d : échange avec des établissements étrangers (Enregistrement : CM - 26/11/2009)

moyen