[Lettre du ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts au ministre des Affaires étrangères]
Titre
[Lettre du ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts au ministre des Affaires étrangères]
Sujet
Art -- Commerce
Description
Réponse positive du ministre aux sollicitations de son collègue. Il soumet même un exposé des motifs pour le projet de loi
Créateur
Source
Archives Nationales F/21/4904
Date
Droits
Domaine public
Format
32,8/21,5 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier à en-tête du Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-arts
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4904 dossier 3d : échange avec des établissements étrangers (Enregistrement : CM - 26/11/2009)
Interet document
moyen
Citer ce document
Dalimier, A., “[Lettre du ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts au ministre des Affaires étrangères],” memoloi, consulté le 13 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/27010.