[Lettre du sous-secrétaire d'État des Beaux-arts au ministre de l'Instruction publique]
Titre
[Lettre du sous-secrétaire d'État des Beaux-arts au ministre de l'Instruction publique]
Sujet
Art -- Commerce
Description
Soumission d'un projet de loi
Créateur
Source
Archives Nationales F/21/4904
Date
Droits
Domaine public
Format
27/21 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier à en-tête du Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-arts (travaux d'art et expositions)
Detail conservation
Archives Nationales F/21/4904 dossier 3d : échange avec des établissements étrangers (Enregistrement : CM - 26/11/2009)
Interet document
moyen
Citer ce document
pas de signature, “[Lettre du sous-secrétaire d'État des Beaux-arts au ministre de l'Instruction publique],” memoloi, consulté le 21 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/27011.