[Contre-projet d'une ordonnance envisagée par le Ministère de la Production industrielle et portant création d'une Ordre national des experts, adressé par le directeur des arts plastiques au directeur général des arts et des lettres.]

Titre

[Contre-projet d'une ordonnance envisagée par le Ministère de la Production industrielle et portant création d'une Ordre national des experts, adressé par le directeur des arts plastiques au directeur général des arts et des lettres.]

Sujet

Art -- Commerce

Description

Texte en trois parties : Texte proposé par la Production industrielle ; motifs du texte proposé ci-contre ; nouveau texte proposé. Très intéressant, mais difficile à reproduire.

Créateur

Source

CAC 19860306, article 2

Date

Droits

Domaine public

Format

29,5/21 ; 28 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme sur pelures collées

Note

Très difficile à reproduire car les trois versions sont collées.

Fonction

Directeur des arts plastiques

Detail conservation

CAC 19860306, article 2, chemise avec sangle « Commerce des œuvres d'art », sous-chemise orange « Projet d'ordonnance établi par l'office professionnel des commerces d'art, contre-projet R. Rey » (CM 21/09/2010)

Interet document

Faible

Citer ce document

Rey, Robert, “[Contre-projet d'une ordonnance envisagée par le Ministère de la Production industrielle et portant création d'une Ordre national des experts, adressé par le directeur des arts plastiques au directeur général des arts et des lettres.],” memoloi, consulté le 19 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/27268.